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Mars 1997

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Déliberation

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Subvention à l'association des commerçants "Comité Vendôme" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1997]

Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" d'un centre maternel comprenant 22 logements-foyer, 28-32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 DLH 654]

Approbation du principe de l'aménagement du plateau central paysager de la Porte d'Aubervilliers (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PJEV 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue du ravalement de la fontaine "Cuvier" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 62]

Subvention à l'Association culturelle, loisirs, sports du 13e arrondissement pour le fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 13]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 44, rue du Château-Landon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 75]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" pour le fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 28]

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains - Fédération de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 57]

Abrogation de la délibération D. 1200, en date du 12 juillet 1982, portant octroi de la garantie de la Ville de Paris au Centre expérimental orthophonique et pédagogique pour un emprunt de 3.440.000 F à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et destinés à financer partiellement l'achat de ses locaux sis 22-24, rue des Favorites (15e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un nouvel emprunt à contracter par le Centre expérimental orthophonique et pédagogique auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour ladite opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 ASES 14]

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la Nation" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2288]

Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures - Région Paris-Ile-de-France (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage de resserre de matériel horticole dans le square Saint-Lambert, rue Théophraste-Renaudot (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 48]

Subvention à la Fondation Maréchal-de-Lattre - Comité de Paris (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1633]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et d'école de dessin situé 28-30, rue Gauthey (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 49]

Subvention à l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 64]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 65]

Subvention à l'association "PIPO" Yerres (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1810]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Chapelle (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2292]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 28 à 32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Monténégro (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 657]

Subvention à l'association "Latitude 45" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1988]