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Mars 1998

Conseil Général

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G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DFAECG 4]

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1998, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DASCO 5]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des châssis de grande dimension aux lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 104]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de façades au Centre de formation professionnelle Gréban-de-Pontourny à Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 95]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Claude-Bernard" une convention. - Fixation du montant de la subvention à ladite association au titre de 1998. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 57]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures aux lycée-collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 107]

G - Subvention à l'association "Aventure évasion", Annecy-le-Vieux (Savoie). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 7]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et le Président de la Mission locale "Soleil" une convention en vue de l'installation d'un point d'information "Point Info Jeunes" à la station de métro "place d'Italie" (13e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DAEE 9-2°]

G - Fixation, pour 1998, de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 18]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le lycée-collège Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Comité français de secours aux enfants" (15e) une convention relative à la mise en place d'un soutien matériel et moral à des familles en difficulté. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 23]

G - Subvention à la Mission locale "Pari d'avenir" (14e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DAEE 13]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de remplacement, par des portes coupe-feu, des portes de recoupement des circulations et des cages d'escaliers au collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 24]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert pour l'acquisition de mobiliers de bureau destinés aux divers services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DLTI 2]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles et laboratoires de sciences du lycée-collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 16]