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Mars 1998

Conseil Municipal

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de photogravure pour l'édition des imprimés de la Direction générale de l'Information et de la Communication. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DGIC 1]

Fixation des tarifs applicables aux emplacements de la Foire du Trône pour 1998. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 33]

Budget de la Ville de Paris de 1998. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 30-2°]

Communication de M. le Maire de Paris concernant le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 29]

des membres présents. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 PP 14]

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1998. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 45]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 21]

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 1998. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 28]

Budget spécial de la Préfecture de police de 1998. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 PP 14]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 30-3°]

Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de procéder à la neutralisation des subventions d'équipement n'ayant pas fait l'objet d'un amortissement en M.12. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 46]

Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif de 1998. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 CAS 2]

Subvention à l'association "Paris-Musées" (2e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 CABRI 9]

Redevances applicables aux visites guidées payantes autorisées dans les parcs, jardins et cimetières de la Ville de Paris. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 PJEV 9]

Service municipal des Pompes funèbres de Paris. - Budget primitif de 1998. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DLTI 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président du Comité français d'organisation de la Coupe du monde de football d'une demande de permis de construire en vue d'implanter des bungalows provisoires destinés à abriter les installations techniques du consortium de télévision T.V.R.S. sur le parc de stationnement municipal situé 5-7, rue du Commandant-Guilbaud, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DPA 143]

Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DLH 150]

Approbation du programme, d'une part, de substitution de glissières métalliques du terre-plein central du boulevard périphérique par un dispositif continu rigide et, d'autre part, de protection des talus par ce même dispositif à mettre en place sur les trottoirs de rive du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DVD 19]

Fixation de la durée d'étalement des charges à répartir. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 47]