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Mars 1998

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Déliberation

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G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 1998. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DFAECG 3]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 19]

G - Subvention à l'association "Coeur du cinq" pour son action d'insertion au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 29]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 27]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection d'escaliers au lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 58]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec le groupement conjoint constitué par les sociétés Erros (S.A.) et Maintex (S.A.R.L.), relatif à la réfection des verrières, cours de chimie et d'honneur aux lycée et collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 94]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles 17, 27, 37 et 39 du collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 69]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 24]

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel dans les collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris pour 1998. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DASCO 6]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 30]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'éclairage des classes et des circulations et de réfection de l'enduit du mur de clôture au collège George-Braque, 91, rue Brillat-Savarin (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 56]

des membres présents Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 SG 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Agence nationale pour l'emploi une convention en vue de renforcer les dispositifs de retour à l'emploi des publics défavorisés parisiens. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DAEE 12]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 22]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le lycée-collège Lavoisier, 11-19, avenue Henri-Barbusse (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les petits frères des pauvres" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 3-7°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Sauvegarde de l'adolescence" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 3-8°]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité en matière de sécurité incendie et de réfection des canalisations d'alimentation en eau dans le lycée-collège Victor-Hugo : lycée Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné, annexe Epernon, 102, rue Vieille-du-Temple, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 66]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 21]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de l'éclairage et de pose de faux plafonds dans les classes du collège et de travaux divers de maçonnerie et second oeuvre dans l'ensemble immobilier scolaire Paul-Bert, 5-7, rue Huyghens (14e).- Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 3]