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Mars 1998

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Déliberation

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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et de mise en peinture de 4 cages d'escalier au collège Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 67]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'un auvent fermé dans la cour du lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1997 DPA 207]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre d'action sociale protestant" (C.A.S.P.) une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 3-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "C.P.C.V. - organisme protestant de formation" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 3-5°]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement et de restauration de façades sur rue du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 30]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux, d'une part, de rénovation de la salle des actes et réfection de l'éclairage de la cour d'honneur et, d'autre part, de réfection de l'aire sportive (étanchéité du gymnase) dans le lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 96]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 18]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration de la cuisine au lycée-collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 35]

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DFAECG 5]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des commandes d'ouverture des fenêtres au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 87]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 26]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des façades et fenêtres du collège Eugène-Delacroix, 13-15, rue Eugène-Delacroix (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 15]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du passage charretier donnant sur la rue du Buis à l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 101]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Jeunesse, culture, loisirs et technique" (J.C.L.T.) une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 3-6°]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des façades sur les cours intérieures d'honneur et de chimie aux lycée et collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 46]

G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DFAECG 7]

G - Intégration des services du centre hospitalier interdépartemental "Albert-Calmette" de Yerres (Essonne) au Centre hospitalier de Corbeil-Essonne. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 SG 1]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des faux-plafonds, de la couverture et des sols de classes au lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 36]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des arrêtés constitutifs d'une régie d'avance et d'une régie de recette à la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé, Sous-Direction des Actions familiales et éducatives, 76-78, rue de Reuilly (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 12]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des réserves cuisine et création d'un monte-charge dans le lycée-collège Jean de La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 97]