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Mars 1998

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Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1998. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 45]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 21]

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 1998. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 28]

Budget spécial de la Préfecture de police de 1998. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 PP 14]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 30-3°]

Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de procéder à la neutralisation des subventions d'équipement n'ayant pas fait l'objet d'un amortissement en M.12. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 46]

Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif de 1998. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 CAS 2]

Subvention à l'association "Paris-Musées" (2e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 CABRI 9]

Redevances applicables aux visites guidées payantes autorisées dans les parcs, jardins et cimetières de la Ville de Paris. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 PJEV 9]

Service municipal des Pompes funèbres de Paris. - Budget primitif de 1998. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DLTI 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président du Comité français d'organisation de la Coupe du monde de football d'une demande de permis de construire en vue d'implanter des bungalows provisoires destinés à abriter les installations techniques du consortium de télévision T.V.R.S. sur le parc de stationnement municipal situé 5-7, rue du Commandant-Guilbaud, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DPA 143]

Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DLH 150]

Approbation du programme, d'une part, de substitution de glissières métalliques du terre-plein central du boulevard périphérique par un dispositif continu rigide et, d'autre part, de protection des talus par ce même dispositif à mettre en place sur les trottoirs de rive du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DVD 19]

Fixation de la durée d'étalement des charges à répartir. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 47]

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris de 1998. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DPE 112]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 16]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 15]

Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de solder les comptes d'avances en garantie d'emprunt correspondant à des procédures de mise en jeu et de recouvrement aujourd'hui définitivement closes. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 DFAECG 48]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1998 [1998 R. 19]