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Mars 1998

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18- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1998

8- Intervention de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant les projets présentés en faveur de l'emploi. Débat / Conseil général / MARS 1998

19- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 1998

10- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1998

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MARS 1998

7- 1998, DFAECG 5 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. Débat / Conseil général / MARS 1998

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 1998

5- 1998, DFAECG 6 G - Fixation du tarif de la vignette automobile pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1998 (vignette 1999). Débat / Conseil général / MARS 1998

9- 1998, DAEE 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat des conventions de développement d'activités pour l'emploi des jeunes ainsi que de signer diverses conventions de mise à disposition et de formation. Débat / Conseil général / MARS 1998

14- 1998, ASES 57 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Claude-Bernard " une convention pour son programme de recherches biologique et médicale. - Subvention à ladite association. - Montant : 10.000.000 F. Débat / Conseil général / MARS 1998

6- 1998, DFAECG 4 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. Débat / Conseil général / MARS 1998

15- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MARS 1998

17- Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers jury d'architecture. Débat / Conseil général / MARS 1998

11- 1998, DAEE 11 G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1998. (Suite de la discussion). Débat / Conseil général / MARS 1998

3- Discussion budgétaire (Discussion générale). Débat / Conseil général / MARS 1998

16- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MARS 1998

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1998

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures aux lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 102]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aux captifs la libération" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 3-2°]