Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 >

Subvention au "Théâtre du conte amer" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1999 [1999 DAC 33]


Subvention à l'association "CILOE 14" (14e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1999 [1999 DASCO 5]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1999 [1999 R. 13]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1999 [1999 R. 11]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 >