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Mars 1999

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81 - QOC 99-197 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'état du passage Saint-Bernard (11e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

37 - 1998, DLH 284 - DAUC 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. " L'Habitat social français " d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux de type P.L.A.-intégration sur le terrain situé 160, boulevard de Grenelle (15e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

19 - 1999, DLTI 19 - Règlement municipal des Pompes funèbres Débat / Conseil municipal / MARS 1999

71 - QOC 99-188 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du projet de restructuration de l'Ecole Boulle (12e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

17 - Proposition de vœu déposée par le groupe socialiste et apparentés relative à la communication institutionnelle de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

7 - 1999, DFAECG 36 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 1999 Débat / Conseil municipal / MARS 1999

16 - 1999, DPA 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante friable dans les bâtiments propriété de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

40 - 1999, DLH 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Le Pacte de Paris " une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) des Epinettes (17e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

116 - QOC 99-208 Question de M. Yves POZZO di BORGO à M. le Maire de Paris au sujet de la passerelle Solférino Débat / Conseil municipal / MARS 1999

56 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / MARS 1999

127 - QOC 99-2001 Question du Conseil du 19e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de l'inventaire des équipements dont le 19e arrondissement a la charge, notamment les centres d'animation Débat / Conseil municipal / MARS 1999

124 - QOC 99-164 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à la durée réelle du temps de travail des fonctionnaires de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

103 - QOC 99-148 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet de la délinquance, rue de l'Inspecteur-Allès (19e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

109 - QOC 99-201 Question de MM. Victor IZRAEL, Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris au sujet de l'implantation d'une maternité dans " Paris-Est " Débat / Conseil municipal / MARS 1999

90 - QOC 99-173 Question de MM. Michel TUROMAN, Jean WLOS, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les mesures à prendre afin que les personnels de la Préfecture de police bénéficient de l'allocation de rentrée scolaire Débat / Conseil municipal / MARS 1999

121 - QOC 99-153 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant la construction d'un ensemble immobilier, 97, rue de Vaugirard (15e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

30 - 1999, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec " S.F.R. " et " McDonald's " 2 conventions au titre du mécénat d'entreprise pour l'opération " La Mairie de Paris vous invite au cinéma, 18 heures - 18 francs ". 1999, DAC 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque cinéma participant à l'opération " La Mairie de Paris vous invite au cinéma, 18 heures - 18 francs " une convention Débat / Conseil municipal / MARS 1999

72 - QOC 99-189 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les locaux collectifs résidentiels dans les ensembles de l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

44 - 1998, DLH 399 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 21 logements locatifs intermédiaires situé 50-52, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Participation financière de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

22 - 1999, DVLR 22 - Recensement général de la population de 1999. - Attribution d'une rémunération supplémentaire accordée sous conditions à certains agents recenseurs Débat / Conseil municipal / MARS 1999