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Mars 1999

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59 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 1999

24 - 1999, DPA 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de travaux de mise en sécurité du centre " Jean Verdier ", 11, rue de Lancry (10e). 1999, JS 55 - Subvention exceptionnelle à l'Association sportive des P.T.T. de Paris - Section escrime (14e). - Montant : 10.000 F Débat / Conseil municipal / MARS 1999

82 - QOC 99-198 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de procédures engagées à l'encontre de 2 conservateurs des archives de la Ville de Paris. QOC 99-163 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris sur les sanctions menaçant des archivistes de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

12 - IV - Question d'actualité du groupe " Union pour la Démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de la ligne de bus n° 49 Débat / Conseil municipal / MARS 1999

68 - QOC 99-185 Question de Mmes Marie-France GOURIOU, Michèle BLUMENTHAL, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la fermeture du Service d'hygiène " anti-parasites " de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / MARS 1999

107 - QOC 99-145 Question de M. Patrick TREMEGE à M. le Préfet de police relative aux problèmes liés au stationnement anarchique le week-end dans la rue de Charenton, avenue Daumesnil et place du Colonel-Bourgoin (12e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

120 - QOC 99-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'organisation du Championnat I.G.L.A. (International gay and lesbian aquatics) de l'an 2000 Débat / Conseil municipal / MARS 1999

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / MARS 1999

104 - QOC 99-155 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police concernant les autorisations d'occupation de la voie publique données aux associations de commerçants en vue de manifestations commerciales Débat / Conseil municipal / MARS 1999

77 - QOC 99-193 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Patrick BLOCHE, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la manifestation organisée par l'association " Commune libre d'Aligre " (12e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

119 - QOC 99-151 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris relative à la diffusion d'informations par les associations de lutte contre le chômage Débat / Conseil municipal / MARS 1999

74 - QOC 99-190 Question de M. François DAGNAUD, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du projet d'aménagement du square Petit (19e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

27 - 1999, DPA 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux destinés, d'une part à la restructuration de la cuisine desservant le collège Saint-Exupéry et l'école élémentaire, 87-89, boulevard Arago, et d'autre part, au réaménagement de la cuisine de l'école maternelle, 15, rue Antoine-Chantin (14e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

46 - 1999, DAUC 46 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet : la création de 7 secteurs de zone UL ; des modifications réglementaires dans 3 secteurs de zone UL existants ; des adaptations réglementaires locales utilisant divers dispositifs de protection, dans le 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 1999

57 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 1999

60 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil municipal / MARS 1999

31 - Désignation de Conseillers de Paris dans divers organismes Débat / Conseil municipal / MARS 1999

95 - QOC 99-178 Question de MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'abaissement du coût des transports en faveur des jeunes Parisiens utilisant la carte " Imagine'R " Débat / Conseil municipal / MARS 1999

5 - Observations sur l'ordre du jour Débat / Conseil municipal / MARS 1999

89 - QOC 99-172 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'accueil des élèves et des enseignants dans les lycées municipaux Débat / Conseil municipal / MARS 1999