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Mars 1999

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78 - QOC 99-194 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos du squat, 6, rue de Thorigny (3e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

49 - 1999, DAUC 54 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 15 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

80 - QOC 99-196 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux véhicules abandonnés sur le trottoir du boulevard Arago (14e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 1999

113 - QOC 99-204 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la présence de S.D.F. devant les portes de certains commerçants Débat / Conseil municipal / MARS 1999

20 - 1999, AJ 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association " Onze de pique " devant le Tribunal administratif de Paris, tendant à l'annulation de la délibération du 8 juin 1998 approuvant la modification du P.O.S. ayant pour objet la création d'une zone urbaine Saint-Antoine Débat / Conseil municipal / MARS 1999

61 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / MARS 1999

13 - V - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la récente décision de la Ville de restreindre les transports R.A.T.P. pour les élèves des établissements scolaires et élémentaires de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

94 - QOC 99-177 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la réouverture de la sortie rue de la Trinité aux élèves de l'école de la rue Blanche (9e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

91 - QOC 99-174 Question de MM. Michel TUROMAN, Jean WLOS, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la redevance d'occupation et de nettoiement des brocantes à Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

63 - QOC 99-180 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le dépistage de la tuberculose dans les établissements d'accueil de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / MARS 1999

52 - 1999, DPE 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'automatisation du déversoir d'orage Javel-Leblanc (15e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

125 - QOC 99-165 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Préfet de police au sujet à la durée réelle du temps de travail des fonctionnaires de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / MARS 1999

32 - 1999, ASES 2 - Subvention à l'association " Union nationale des initiatives républicaines " (13e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / MARS 1999

93 - QOC 99-176 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la transformation en appartements du foyer pour personnes âgées, rue Jean-Sébastien-Bach (13e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

64 - QOC 99-181 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au logement des instituteurs exerçant à Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

123 - QOC 99-162 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris à propos du Plan départemental urbain Débat / Conseil municipal / MARS 1999

6 - 1999, SG 2 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'avancement de la mise en valeur du site de la Seine à Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

70 - QOC 99-187 Question de Mmes Yvette DAVANT, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le relogement des personnes âgées accueillies à la résidence Jean-Sébastien-Bach (13e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

29 - 1999, DAC 19 - Subvention exceptionnelle à l'association " Passages dell'Arte " (10e). - Montant : 20.000 F Débat / Conseil municipal / MARS 1999