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Mars 1999

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34 - 1999, ASES 37 - Subvention à l'Association départementale des veuves civiles de Paris, 28, place Saint-Georges (9e). - Montant : 8.000 F Débat / Conseil municipal / MARS 1999

87 - QOC 99-170 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, Mmes Mireille MARCHIONI, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la réalisation de la crèche prévue sur les anciens terrains de la S.F.P. (19e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

105 - QOC 99-200 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au quartier de la place de la Porte-de-Champerret (17e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

102 - QOC 99-147 Question de M. Michel BULTE et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police à propos du vandalisme qui sévit quai de la Loire, entre l'avenue Jean-Jaurès et la rue de la Moselle (19e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

35 - 1999, ASES 24 - Subvention à l'U.D.A.F. de Paris (9e) pour son service " Institution ". - Montant : 200.000 F Débat / Conseil municipal / MARS 1999

110 - QOC 99-207 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de l'accessibilité des festivités de l'an 2000 pour les personnes à mobilité réduite Débat / Conseil municipal / MARS 1999

48 - 1999, DAUC 36 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 1, 23 et 24 dépendant de l'immeuble situé 54, rue d'Aubervilliers (19e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

21 - 1999, DPE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.I.F. en réparation de dommages causés aux biens entreposés dans la cave de sa sociétaire Mme BREUILLAUD-LIMONDIN, lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 1999

100 - QOC 99-161 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'inventaire des équipements gérés par les Conseils d'arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 1999

106 - QOC 99-143 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant les déjections canines, notamment dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 1999

53 - 1999, CABRI 11 - Subvention à l'association " Alliance des étudiants francophones " (5e). - Montant : 300.000 F Débat / Conseil municipal / MARS 1999

73 - QOC 99-209 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la suppression de postes de gardiens dans l'ensemble de l'O.P.A.C. de Paris rues Keufer - Professeur-Louis-Renault (13e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

79 - QOC 99-195 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES, MM. Daniel MARCOVITCH, Michel LE RAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le devenir de la crèche laïque de la Chapelle et de la Goutte-d'Or sise 9, rue Affre (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

128 - QOC 99-2003 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de l'aménagement de la cité Prost Débat / Conseil municipal / MARS 1999

3 - Souhaits de bienvenue Débat / Conseil municipal / MARS 1999

15 - VII - Question d'actualité de M. Jean-Pierre LECOQ, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Maire de Paris, sur la " Semaine mondiale de la Francophonie " Débat / Conseil municipal / MARS 1999

85 - QOC 99-168 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la vente de logements sociaux par les banques et les sociétés d'assurance Débat / Conseil municipal / MARS 1999

101 - 4 - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ". QOC 99-144 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la situation de l'immeuble situé à l'angle des rues Cardinale, de l'Echaudé et de Bourbon-le-Château (6e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999

25 - 1999, DASCO 13 - Subvention à un établissement scolaire du 6e arrondissement. - Montant : 2.200 F Débat / Conseil municipal / MARS 1999

45 - 1999, DAUC 18 - Fixation des alignements rue Nicolas-Appert (au droit des nos 2-4 et 1 à 5), rue Gaby-Sylvia (au droit du n° 2) et passage Sainte-Anne-Popincourt, au droit du pan coupé sis au n° 10 et des pans coupés de ce passage avec la rue Nicolas-Appert (11e) Débat / Conseil municipal / MARS 1999