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Mars 2000

Conseil Municipal

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'extension et la remise à niveau de la matrice vidéo de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 PP 12]

Subvention à l'Union des commerçants, artisans et prestataires de services du 7e arrondissement (7e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DFAE 32]

Subvention au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVLR 18]

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DASCO 11]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de peinture dans les bâtiments scolaires du premier et du second degrés municipal de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DASCO 1]

Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DAC 85]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres à bons de commandes pour la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 ASES 48]

Réaménagement de 52 prêts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Habitat social français" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de programmes de logements sociaux. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec un établissement public local d'enseignement une convention pour l'occupation de ses locaux scolaires par les cours municipaux d'adultes. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DASCO 42]

Approbation du principe de la restauration de murs de soutènement dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 PJEV 34]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVLR 21]

Versement d'une aide financière aux titulaires d'une concession funéraire dans un cimetière parisien, endommagée par la tempête du 26 décembre 1999. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 PJEV 27]

Subvention à l'association "Club loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 JS 56]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 PP 17]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain et des surfaces de chauffe à l'Institut médico-légal. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 PP 30]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 ASES 56]

Subvention à l'association "Service de santé Arc-en-ciel du 1er arrondissement" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVLR 29]

Communication de M. le Maire de Paris faisant suite aux états généraux de la qualité de la vie. MM. Claude LAMBERT et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVLR 48]

Approbation du principe de l'amélioration du gymnase et du hall d'accueil et de la mise en place du faux plafond de la piscine au centre sportif Mathis (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 JS 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.C.I. "La Beauvaisienne" l'assiette d'une partie d'un demi-mur mitoyen situé 90-92, rue de la Convention (15e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DAUC 31]