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Mars 2000

Conseil Municipal

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Subvention à l'association "Escale Saint-Vincent" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVLR 4]

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DASCO 13]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement d'un programme de construction de 7 logements P.L.A. - intégration, Lot I, 1, rue du Département, dans la Z.A.C. "Flandre Sud" (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 105-2°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de l'école élémentaire B, 119, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DPA 122]

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (4e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DFAE 53]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 7 logements P.L.A. - intégration et un local commercial, lot I, 1, rue du Département, dans la Z.A.C. "Flandre Sud" (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 105-1°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 22 dépendant de l'immeuble situé 22, rue Rambuteau - 2, cité Noël (3e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DAUC 40]

Subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris (4e). M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 SGRI 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière au propriétaire bailleur de logements dans l'immeuble situé 17, rue Saint-Nicolas (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 89]

Subvention à l'association "Communauté héllénique de Paris et des environs" (16e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 SGRI 7]

Subvention à l'association "Le chantier" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVLR 39]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'appareils respiratoires isolants et leur environnement destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 PP 36]

Approbation du Plan de déplacements urbains (P.D.U.). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVD 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris à la propriétaire occupante d'un logement dans l'immeuble situé 44-46, rue de Tourtille (20e) pour la réalisation de travaux d'amélioration de l'habitat. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 8]

Subvention à une association de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement de Paris qui a illuminé ses rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DFAE 30]

Approbation du principe de la réfection totale du terrain de football et de la création d'une clôture autour du terrain de rugby du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 JS 21]

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des nos 11-11 bis, rue Pajol (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DAUC 60]

Subvention à l'association de la paroisse Saint-Eustache "Soupe Saint-Eustache" du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVLR 38]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 14 logements locatifs aidés, dont 3 logements-ateliers, 6 logements locatifs aidés à loyer minoré, un local associatif et un local commercial situé dans le secteur du Bas-Belleville, 21-25, rue Ramponeau (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 54]

Communication de la décision de M. le Préfet de police d'autoriser, au titre de l'article 10 de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, le projet de pompage dans la nappe du "lutétien" à la station Saint-Lazare (8e) dans le cadre du chantier "Météor" de la R.A.T.P. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DAUC 46]