Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2000

Conseil Général

Débat

Résultats de votre recherche

5 - 2000, ASES 27 G - Plan de relance et de renforcement du dispositif de prévention en direction des jeunes en difficulté à Paris Débat / Conseil général / MARS 2000

10 - 2000, ASES 38 G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Formacité" une convention relative au fonctionnement d'une cellule d'appui technique aux services sociaux parisiens pour les allocataires parisiens du R.M.I. ayant un projet dans le domaine artistique Débat / Conseil général / MARS 2000

17 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / MARS 2000

9 - 2000, ASES 25 G - Organisation d'un réseau des plates-formes gérontologiques appelées "Points Paris Emeraude". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et plusieurs associations une convention pour la mise en oeuvre de 9 "Points Paris Emeraude". - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces dispositifs Débat / Conseil général / MARS 2000

12 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / MARS 2000

6 - 2000, DASCO 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié relatif au transport des élèves et accompagnateurs de 2 collèges fermés suite à la tempête du 26 décembre 1999 Débat / Conseil général / MARS 2000

3 - 2000, DFAE 2 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation pour 2000.2000, DFAE 3 G - Fixation du tarif de la vignette pour la campagne 2001 Débat / Conseil général / MARS 2000

20 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / MARS 2000

7 - 2000, DPA 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, un marché d'études techniques et un marché de contrôle technique en vue de la réalisation des travaux de rénovation du conditionnement de l'air des locaux de stockage des Archives départementales, 3, route de Corbeil, Villemoisson-sur-Orge (Essonne) Débat / Conseil général / MARS 2000

16 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / MARS 2000

4 - 2000, DVD 1 G - Approbation du projet de Plan de déplacements urbains soumis pour avis aux collectivités territoriales Débat / Conseil général / MARS 2000

14 - 2000, DAEE 11 G - Programme départemental d'aide à l'emploi 2000 Débat / Conseil général / MARS 2000

19 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / MARS 2000

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal Débat / Conseil général / MARS 2000

11 - 2000, ASES 46 G - Résiliation de la convention signée avec le Comité d'hygiène bucco-dentaire. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants respectivement à la convention-cadre signée avec l'Union française pour la santé bucco-dentaire 75 et au protocole relatif aux actions d'éducation et de dépistage dans les établissements scolaires parisiens. - Fixation de la participation financière du Département de Paris pour 2000 au titre des actions menées par l'Union française pour la santé bucco-dentaire 75 Débat / Conseil général / MARS 2000

18 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / MARS 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / MARS 2000

13 - 2000, ASES 47 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention relative aux conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 100.000.000 F.2000 V 1 G - Proposition de vœu de l'ensemble des groupes de l'Assemblée relative à l'Assistance publique Débat / Conseil général / MARS 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 2000

15 - 2000, DAEE 14 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'Union parisienne des associations agréées de services aux personnes Débat / Conseil général / MARS 2000