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Mars 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au L.E.I. Gaston-Bachelard (13e) des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société BLEDINA S.A. concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 ASES 35]

Subvention à l'association SEPIA (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 CABRI 11]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 181]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre du Rond-Point" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DRH 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 00/26.543 signé avec la société SETEC Equipements en vue de remplacer celle-ci par la société SETEC Bâtiment dans le cadre de la mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP relative aux travaux de désamiantage de la salle "Dufy" au Musée d'Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association "Médecin du Monde", en vue de l'attribution d'une subvention exceptionnelle pour approvisionner en médicaments et consommables médicaux les centres de soin de Buenos Aires (Argentine). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 SGRI 19]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec la Société LEFEVRE pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement du traitement et de la mise en sécurité des façades de l'église Saint-Etienne du Mont (5e) lot n°1 "maçonnerie - pierre de taille - nettoyage par cataplasme". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 80]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des fenêtres au lycée Lucas-de-Nehou (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 59]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques de la Cité administrative sise 212, avenue Daumesnil (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise" sise 3, place Martin Nadaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 ASES 5]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une protection anti-pigeons au marché couvert Beauvau Place d'Aligre (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 118]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la zinguerie des couvertures des sanitaires sur cour et des logements de fonction, et d'habillage des appuis de fenêtres sur la façade arrière au groupe scolaire 57/59, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 88]

Approbation du principe du réaménagement du square Ginette-Neveu (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 5]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 R. 13]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de la machinerie ascenseur côté escalier A à la Mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 44]

Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état du réseau pneumatique desservant l'Hôtel de Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction pour la réalisation du centre commercial signé le 22 juillet 1976 avec la Société civile du Forum des Halles. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 36]