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Mars 2002

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes du terrain de football, le traitement des affaissements de la piste d'athlétisme et la mise aux normes des baies vitrées du logement de fonction du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 JS 11]

Approbation du principe de la restructuration du lieu d'appel 16/2 situé face au 11, boulevard Murat (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPE 14]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambaudie (12e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 115]

Approbation du principe des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au 1er étage du bâtiment administratif sis 2, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 168]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 19]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 2 : relevé des places de stationnement pour la zone 2 Nord concernant les 8e, 10e, 11e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 40-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 3 novembre 2000 avec l'Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 73]

Vœu concernant le Lavoir moderne parisien et l'Olympic café situés dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 31]

Approbation du principe de la fourniture de clôtures en châtaignier jointif et non jointif pour la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 7]

Vœu relatif au changement de nom du square Willette (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 45]

Autorisation donnée à la société "S.N.C. Victor Hugo" au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, de régulariser l'exploitation d'une installation de réfrigération dans un ensemble immobilier de bureaux situé 133-137, avenue Victor-Hugo à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAUC 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Institut français des Relations internationales (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 CABRI 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Automne à Paris" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 21]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des salons 1-2-3 et de la salle du Conseil à la Mairie du 9e arrondissement (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 3 à la convention de concession d'exploitation du 6 mars 1992 avec la SAEMES pour prolonger la concession d'exploitation des parcs de stationnement de surface. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 8]

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 37]

Vœu concernant le Proche-Orient : Paix, justice et sécurité pour tous. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 32]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration de la charpente et réfection de la couverture du gymnase 82, rue Curial (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 203]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°99/25500 signé avec l'entreprise MANEP en vue de la restructuration et de l'extension du groupe scolaire Diderot/Bouton (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Confluences (20e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 69]