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Mars 2002

Conseil Municipal

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris les immeubles situés 78, 80 et 82-84, rue du Château-des-Rentiers - 73, rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAUC 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié suite à appel d'offres infructueux pour l'aménagement du centre d'animation Cévennes (15e) (lot n° 4 : chauffage/ventilation). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 JS 59]

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 23]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 69, rue de l'Ouest (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'Eté Parisien" (9e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 104]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire des avenants aux marchés signés avec la société ROLLAND devenue SFPI ROLLAND pour la fourniture d'effets d'habillement et chaussants (lot n° 5 pantalons d'exercice et d'intervention) destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris ; avec la société DUPONT pour la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la préfecture de police (lots n° 2, n° 3 et n° 4) ; et avec la société PORTE FRERES pour la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la préfecture de police (lot n° 1). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Festival du Film de Paris" (17e), afin d'organiser un festival annuel du cinéma à Paris et de promouvoir durant toute l'année des manifestations liées au cinéma dans ses objectifs culturels et éducatifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 SG 4]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire Musset - Chardon-Lagache (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 103]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des façades de l'école élémentaire, 12-14, rue d'Alésia (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 106]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 609.800 euros pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 25]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux d'alimentation et d'évacuation du groupe scolaire Compans-Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 63]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres de mise en peinture de l'établissement à la crèche Paul Strauss, 1, Square Alban Satragne (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition en état futur d'achèvement d'une halte-garderie de 20 places dans l'immeuble à construire 148, rue d'Alésia (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAUC 15]

Subvention à l'association "Groupement Interprofessionnel International Arménien" (16e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 CABRI 13]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence étudiante de 18 logements locatifs à usage social, située dans la Z.A.C. "Réunion", lot B5, 8-10, rue Michel-de-Bourges (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signér avec l'association "Arts et éducation pour l'action culturelle" (1er), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 92]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de normalisation des installations électriques et de mise en conformité du local gaz dans le bâtiment administratif de la C.A.S. 8/9/18, situé 44, rue du Château-Landon (bâtiment dépendant du groupe scolaire, 39, rue de l'Aqueduc (10e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 30]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des croisées des chambres du bâtiment R+1 au Centre international de séjour de Paris (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 78]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 752.000 euros pour financer le renforcement des mesures de sécurité des bâtiments sis 39, rue de Dantzig (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 27]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 57.650 euros TTC pour financer le ravalement des façades du bâtiment annexe, de la façade sur cour et du pignon du bâtiment principal du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 2, place de Bitche (19e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 33]