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Mars 2002

Conseil Municipal

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Approbation du principe de la réalisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu respectivement dans les groupes scolaires, 48, rue Hippolyte-Maindron et 20-22, rue Antoine-Chantin (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en place l'opération "Paris Jeunes Aventure" destinée à soutenir les projets de voyage des jeunes Parisiennes et Parisiens et à verser aux lauréates et aux lauréats des aides financières. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 JS 79]

Autorisation à M. le Maire de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.), d'une demande de permis de construire relatif à l'adaptation du bâtiment de l'usine sise à Longueville (Seine-et-Marne), pour recevoir une station de traitement des sources et d'une demande de permis de démolir une cheminée d'équilibre. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPE 19]

Vœu concernant le surloyer. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 46]

Subvention à l'association Paris Bibliothèques (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 15]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres en 2 lots géographiques concernant la maintenance, la réparation et l'entretien des aires de jeux et de leurs équipements situés dans les établissements scolaires municipaux du premier degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 34]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin à la crèche collective 65, rue de la Folie Régnault (11e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 160]

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 44]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 28 logements locatifs à usage social, située dans la Z.A.C. "Réunion", lot B5, 8-10, rue Michel-de-Bourges (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 30]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de prolongation de l'auvent devant les ateliers et de pose d'une alarme anti-intrusion au lycée d'enseignement industriel, 6, rue Charles-Hermite (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 41]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé concernant l'opération de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la porte d'Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et la convention correspondante avec la R.A.T.P. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants" (A.P.A.T.E.) (12e) pour le fonctionnement du jardin d'enfants dénommé "Ecole Gulliver - Danièle Pernin" situé 59-61, rue des Pirogues de Bercy (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 ASES 13]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de façades au Théâtre de la Ville situé 2, place du Châtelet (4e), et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 35]

Subvention à la Société centrale canine, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 25]

Extension de la durée de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire de trois ans pour trois emprunts contractés par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 7]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de câbles électriques d'éclairage public du boulevard périphérique (suite des travaux du marché de canalisations électriques DVD 2001-146). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 38]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux d'accueil à l'école élémentaire, 8, rue Maurice-Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 86]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques à l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 191]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association S.O.S. Attentats (7e) une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPP 1]