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Mars 2002

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 98/05023 signé avec la société "S.A. Damier". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLTI 9]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'organisation logistique des Etats généraux de la Vie Etudiante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 46]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la couverture du stade Géo-André, 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 36]

Adhésion de la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPP 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée en Herbe"(16e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 25]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d'objets ou d'effets personnels lors d'incidents de service survenus au cours des années 2000 (complément) et 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Maison du Geste et de l'Image - Centre de recherche et d'éducation artistique", en vue du versement d'une subvention de fonctionnement en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris le terrain communal situé 14-16, rue Emile-Duployé (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2001 DAUC 133]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur rue et sur cour du groupe scolaire Paul-Valéry, 18-20, rue Paul-Valéry (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 128]

Indemnisation amiable de Monsieur Denis OLIVIERI, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 56]

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 30]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-crèche dans les locaux de l'Hôtel de Ville (4e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 228]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec les Sociétés BUTARD ENESCOT et CERGY LOCATION relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris, en raison des dégradations du parquet du salon BERTRAND à l'Hôtel de Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 68]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 R. 16]

Modification de la délibération 2001 PP 34, en date des 23 et 24 avril 2001, relative au renouvellement de la délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris dans certaines des matières énumérées par l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 36]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 R. 14]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestation de service pour l'entretien et l'assistance à l'exploitation de 1070 places de garage dans le parc de stationnement ETOILE-FOCH (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 14]

Vœu relatif à la fermeture d'une classe élémentaire à l'école d'Argenteuil (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 40]

Subvention à l'Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 44]