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Mars 2002

Conseil Municipal

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Création du Conseil parisien de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 71]

Approbation du principe de la nouvelle extension et de la restauration du porche d'entrée du square Villemin (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 14]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement à l'école élémentaire, 58, rue Philippe-de-Girard et au groupe scolaire, 19-21, rue des Amiraux (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Maud ADDA, en réparation d'un dommage corporel causé à l'intéressée à l'occasion d'un accident survenu dans les salons de l'Hôtel-de-Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 SGCP 3]

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 33]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un cabinet médical et d'une salle ASEM dans une ancienne classe à l'école maternelle, 56, rue d'Orsel (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 43]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades du marché Saint Quentin 85 bis boulevard Magenta (10e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 31]

Vœu concernant l'attribution du nom de Michel FLEURY à un site parisien. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 43]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise en sous-œuvre des fondations de la salle de judo de l'école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 66]

Vœu relatif à une décision de suppression d'une classe à l'école élémentaire de la cité Doré (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 67]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du service de restauration à l'école élémentaire, 31, rue Etienne-Dolet (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 95]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du Pont au Double (4e et 5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 57]

Approbation du principe de réalisation d'une prestation de surveillance et de protection du chantier pendant les travaux de rénovation du musée Cernuschi (musée des Arts de l'Asie de la Ville de Paris) (8e). - Approbation des modalités d'attribution de marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés passés avec Mme Orlanda AGOSTHINO, la société "CERAFRANCE" et la société "ENTREPOSE ECHAFAUDAGES" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 11]

Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 47]

Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Désignation du maître d'œuvre - Autorisation à M. le président de l'agence foncière et technique de la région parisienne de signer le marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.120.000 euros comprenant les missions du maître d'œuvre, les études préalables complémentaires (géomètre, sondage, tirages, publicités), les missions du coordinateur sécurité et protection de la santé, les missions du contrôleur technique et les assurances, à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 26]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 53, rue Baudricourt (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 JS 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 20]