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Mars 2002

Conseil Municipal

> Déliberation (334)

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40 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI concernant la dégradation du gymnase et des logements sociaux de l'ensemble immobilier municipal situé à l'angle des rues Michel-le-Comte et du Temple Débat / Conseil municipal / MARS 2002

107 - QOC 2002-275 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur la mise en place des 35 heures à la Direction de la Propreté et de l'Environnement Débat / Conseil municipal / MARS 2002

115 - QOC 2002-283 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la fermeture des voies sur berges pendant la saison estivale Débat / Conseil municipal / MARS 2002

181 - QOC 2002-242 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris au sujet les questions de nutrition et d'alimentation des sans-domicile fixe parisiens Débat / Conseil municipal / MARS 2002

138 - QOC 2002-198 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de la propreté canine Débat / Conseil municipal / MARS 2002

24 - Rappel au règlement Débat / Conseil municipal / MARS 2002

130 - QOC 2002-247 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'une maison des associations dans le 7e arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2002

103 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2002

175 - VII - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-192 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant l'hygiène, la sécurité et les secours à l'Hôtel-de-Ville et dans ses annexes (4e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

185 - QOC 2002-254 Question de Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police au sujet de la situation des pompiers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2002

206 - QOC 2002-270 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour assurer la sécurité des piétons rue de Jouy (4e), suite aux travaux de l'arrière de l'hôtel de Beauvais Débat / Conseil municipal / MARS 2002

65 - 2002, ASES 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Blédina S.A." concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2002

125 - II - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-240 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les statistiques de la délinquance Débat / Conseil municipal / MARS 2002

119 - QOC 2002-287 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur les problèmes que rencontrent les hôteliers lors de l'accueil et du départ des touristes voyageant en autocar Débat / Conseil municipal / MARS 2002

194 - QOC 2002-225 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris concernant les modalités de fonctionnement et d'utilisation des salles de réunion de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / MARS 2002

96 - 2002, DLTI 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes Débat / Conseil municipal / MARS 2002

168 - QOC 2002-228 Question de M. Christophe CARESCHE à M. le Maire de Paris à propos de la création d'un secteur sauvegardé ou d'une Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager à Montmartre (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

98 - 2002, DFAE 40 - Avis du Conseil de Paris sur les demandes de dérogation à la règle du repos dominical Débat / Conseil municipal / MARS 2002

191 - QOC 2002-222 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris concernant la publication des cartes de nettoyage de la Capitale Débat / Conseil municipal / MARS 2002

172 - QOC 2002-232 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'installation de dispositifs permettant de renforcer la sécurité aux abords des établissements scolaires Débat / Conseil municipal / MARS 2002