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Mars 2002

Conseil Municipal

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Modification de la délibération 2001 DRH 59, en date des 22 et 23 octobre 2001, portant fixation des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DRH 18]

Subvention à l'association "France-Louisiane franco-américanie" (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 SGRI 3]

Subvention exceptionnelle à l'association "L'Atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement" (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAUC 7]

Modification de la délibération DAC 5, en date des 9 et 10 juillet 2001, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Luxembourg". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 13]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du marché couvert de Passy, 1, rue Bois-Le Vent (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 29]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'étanchéité des terrasses à la crèche collective 5-7, rue Carpeaux (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert n° 99/23 - 056/1 et 99/23 - 057/1 aux marchés signés avec "SCR SEINE" pour les travaux de voirie dans les cimetières parisiens, lot n° 3 et lot n°4, au profit de "APPIA PARIS NORD". M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 11]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au L.E.I. Gaston-Bachelard (13e) des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société BLEDINA S.A. concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 ASES 35]

Subvention à l'association SEPIA (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 CABRI 11]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 181]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre du Rond-Point" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DRH 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 00/26.543 signé avec la société SETEC Equipements en vue de remplacer celle-ci par la société SETEC Bâtiment dans le cadre de la mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP relative aux travaux de désamiantage de la salle "Dufy" au Musée d'Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association "Médecin du Monde", en vue de l'attribution d'une subvention exceptionnelle pour approvisionner en médicaments et consommables médicaux les centres de soin de Buenos Aires (Argentine). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 SGRI 19]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec la Société LEFEVRE pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement du traitement et de la mise en sécurité des façades de l'église Saint-Etienne du Mont (5e) lot n°1 "maçonnerie - pierre de taille - nettoyage par cataplasme". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 80]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des fenêtres au lycée Lucas-de-Nehou (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 59]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques de la Cité administrative sise 212, avenue Daumesnil (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise" sise 3, place Martin Nadaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 ASES 5]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une protection anti-pigeons au marché couvert Beauvau Place d'Aligre (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 118]