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Mars 2002

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble intercontemporain" (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 101]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux pour la circonscription des affaires scolaires 16/17, à l'école polyvalente, 7/8, rue Robert-Estienne (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 82]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à M. Hervé BOSSUAT. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DRH 11]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres pour le ramassage et le blanchissage d'articles de couchage et divers des écoles maternelles et centres de loisirs de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI), une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places 18/24, passage Duhesme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 ASES 11]

Autorisation de conclure, à titre d'indemnisation, un protocole d'accord avec le cabinet ISOCEL ARCHITECTURE, titulaire du marché de maîtrise d'œuvre n° 93.72.048.00 du 3 juin 1993 pour l'aménagement des combles de l'aile sud de l'immeuble Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 28]

Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DFAE 46]

Modification de la délibération DAC 82, en date du 29 janvier 2001, attribuant une subvention d'équipement à la "Société des Habous et Lieux Saints de l'Islam". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 19 février 1993 relative au recrutement et à la formation des conservateurs-stagiaires des bibliothèques de la Commune de Paris par l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (E.N.S.S.I.B.). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DRH 29]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la fontaine Carpeaux sise Jardin Marco Polo - avenue de l'Observatoire (6e) et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire relative à l'opération. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 20]

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 40]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 4 : constitution de la base de données. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 40-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris deux conventions, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 SG 3]

Subventions aux associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DFAE 19]

Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer une transaction faisant suite à l'action en contrefaçon engagée par Madame Alice CHARBIN à l'encontre de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DGIC 1]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "189 ORDENER" situé 189, rue Ordener (18e) (3ème phase). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 4]

Approbation du principe et des modalités de la vente de pavés mosaïques de remploi principalement en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou les contrat(s) de vente correspondant(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 11]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder au règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des sous-sols du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 JS 28]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de 2 cages d'escaliers situées dans le bâtiment administratif 2, rue Lobau (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 60]