Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2002

Conseil Municipal

> Déliberation (334)

> Débat (207)

Résultats de votre recherche

83 - 2002, DVD 35 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : prolongement de la ligne de tramway T2 de la station Issy-Val-de-Seine (commune d'Issy-les-Moulineaux - Hauts-de-Seine) à la porte de Versailles (15e). - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.I.F Débat / Conseil municipal / MARS 2002

112 - QOC 2002-280 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la suspension jusqu'aux législatives de la réalisation de couloirs de bus aménagés dans la Capitale Débat / Conseil municipal / MARS 2002

84 - 2002, DVD 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé concernant l'opération de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) et, d'autre part, une convention avec la R.A.T.P Débat / Conseil municipal / MARS 2002

72 - 2002, DASCO 33 - Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. - Montant : 1.346 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

124 - QOC 2002-292 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de l'attente extrêmement longue du passage de l'autobus 69 Débat / Conseil municipal / MARS 2002

150 - QOC 2002-210 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant la montée de l'insécurité dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2002

154 - QOC 2002-214 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant les préjudices subis par de nombreux commerçants du 17e arrondissement depuis l'installation des couloirs de bus en site propre, boulevard Bessières Débat / Conseil municipal / MARS 2002

157 - QOC 2002-217 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant les horaires de ramassage des emballages ménagers dans le cadre de la mise en place des collectes sélectives Débat / Conseil municipal / MARS 2002

80 - 2002, DVD 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession d'exploitation du 6 mars 1992 signée avec la S.A.E.M.E.S. pour prolonger la concession d'exploitation du parc de stationnement de surface.Vœu déposé par Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste concernant la gestion du stationnement sur voirie Débat / Conseil municipal / MARS 2002

104 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2002

111 - QOC 2002-279 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la pollution de l'air suite à l'utilisation de locomotives diesel à la gare de l'Est Débat / Conseil municipal / MARS 2002

23 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2002

74 - 2002, DASCO 44 - Subvention à l'Association pour le développement de la lecture et des loisirs. - Montant : 1.496.864 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / MARS 2002

167 - VI - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-227 Question de M. Pierre GATIGNON à M. le Maire de Paris au sujet du lien entre les ondes émises par les antennes de téléphonie mobile et d'éventuelles maladies Débat / Conseil municipal / MARS 2002

11 - I - Question d'actualité de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant la circulation des bus rue du Faubourg-Saint-Martin Débat / Conseil municipal / MARS 2002

34 - Vœu présenté par les groupes "Démocratie libérale et Indépendants" et Union pour la démocratie française relatif à un hommage à M. Eugène Claudius-Petit Débat / Conseil municipal / MARS 2002

78 - Vœu présenté par M. Jean-François LEGARET et Mme Florence BERTHOUT relatif à la fermeture d'une classe élémentaire à l'école élémentaire rue d'Argenteuil dans le 1er arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2002

36 - 2002, DLH 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204-210, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

179 - QOC 2002-196 Question de M. René DUTREY, Mme Isabelle MORIN et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant les expulsions locatives Débat / Conseil municipal / MARS 2002