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Mars 2002

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Déliberation

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Subvention à l'Association internationale des maires francophones (1er). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 SGRI 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Chœur de chambre Accentus" (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 56]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, d'aménagement et de nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association Maison des Conservatoires (1er), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 90]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée, de réparation des marches et peinture de la cage d'escalier au lycée d'enseignement commercial, 7, rue Ferdinand-Flocon (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 1]

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 26]

Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié en application des articles 10, 15, 34, 35 II 3° et 72 I-1 du Code des marchés publics, en vue de la réalisation des travaux de maintenance et d'aménagement dans les immeubles et lots de copropriété à usage d'habitation et de commerce relevant du budget municipal. - Prestations de plomberie-chauffage lot C1, secteur géographique : 1er, 2e, 3e, 4e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs de 1999 signée avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant, Péniche-Opéra (10e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 53]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des parquets à l'école élémentaire, 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 124]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la S.E.M.A.-EST un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 65]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, représenté par le Préfet du département de la Seine-Saint-Denis, une convention relative à une mission d'assistance technique au maître d'ouvrage pour l'élaboration de plans de prévention des risques naturels, mouvements de terrains dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 53]

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 21]

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 34]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise-DOLTO et l'école élémentaire, 104, rue de Belleville (20e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 financier relatif au marché sur appel d'offres ouvert, à lot unique et bons de commande, pour l'entretien, le dépannage et les travaux de sécurité des appareils élévateurs dans les établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 JS 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 42]

Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration et de grosses réparations à la crèche collective située 2, rue de Moussy (4e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appels d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 164]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle et d'extension à l'école maternelle, 12, place Goldoni (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 131]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité (installation d'un nouveau système de sécurité incendie et remplacement de portes coupe-feu) à l'école polyvalente 16, rue de Montempoivre (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 108]