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Mars 2002

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Déliberation

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Adhésion de la Ville de Paris au Comité d'organisation du Festival olympique de la jeunesse européenne Paris 2003 (COFOJE PARIS 2003) et désignation des représentants de la Ville de Paris au "COFOJE PARIS 2003". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 JS 78]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des escaliers et des garde-corps à l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 161]

Vœu relatif à la gestion du stationnement sur voirie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 38]

Approbation du principe de la rénovation des plantations d'arbres dans les cimetières de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 10]

Vœu concernant la situation des salariés de la FNAC Champs-Elysées. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 V. 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le Développement de l'Animation Culturelle de Paris (3e), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DRH 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de lots de volume, et d'une place de stationnement dans l'ensemble immobilier situé 22 à 50, rue des Alouettes et 49 à 55, rue de la Villette (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAUC 13]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 R. 11]

Approbation du principe d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de maintenance d'un équipement informatique d'impression laser "en continu" de marque OCE installé sur le site d'impression de Diderot-Mazas de la D.L.T.I. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLTI 15]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 R. 17]

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 28]

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : prolongement de la ligne de tramway T2 de la station Issy-Val-de-Seine (Commune d'Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine) à la Porte de Versailles (15e). - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.I.F. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.-EST une convention relative au suivi des dossiers de subvention ouverts pendant l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "12e Faubourg Saint-Antoine" (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 44]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection et l'extension du réseau incendie du fort de Villeneuve-Saint-Georges situé 16, avenue de l'Europe (centre d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris) (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 16]

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 27]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du jardin de la crèche située 10, rue Préault (19e), et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 12]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation complète de la toiture du groupe scolaire Bauches - Gustave-Zédé (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 104]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des toitures de l'école maternelle, 18 rue Gros (16e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 49]