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Mars 2002

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Déliberation

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Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 44]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 28 logements locatifs à usage social, située dans la Z.A.C. "Réunion", lot B5, 8-10, rue Michel-de-Bourges (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 30]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de prolongation de l'auvent devant les ateliers et de pose d'une alarme anti-intrusion au lycée d'enseignement industriel, 6, rue Charles-Hermite (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 41]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé concernant l'opération de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la porte d'Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et la convention correspondante avec la R.A.T.P. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants" (A.P.A.T.E.) (12e) pour le fonctionnement du jardin d'enfants dénommé "Ecole Gulliver - Danièle Pernin" situé 59-61, rue des Pirogues de Bercy (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 ASES 13]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de façades au Théâtre de la Ville situé 2, place du Châtelet (4e), et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 35]

Subvention à la Société centrale canine, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PJEV 25]

Extension de la durée de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire de trois ans pour trois emprunts contractés par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 7]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de câbles électriques d'éclairage public du boulevard périphérique (suite des travaux du marché de canalisations électriques DVD 2001-146). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DVD 38]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux d'accueil à l'école élémentaire, 8, rue Maurice-Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 86]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques à l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 191]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association S.O.S. Attentats (7e) une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPP 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 98/05023 signé avec la société "S.A. Damier". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLTI 9]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'organisation logistique des Etats généraux de la Vie Etudiante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DASCO 46]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la couverture du stade Géo-André, 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPA 36]

Adhésion de la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DPP 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée en Herbe"(16e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DAC 25]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d'objets ou d'effets personnels lors d'incidents de service survenus au cours des années 2000 (complément) et 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 PP 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2002 [2002 DLH 21]