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Mars 2002

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152 - QOC 2002-212 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police relative à la sécurité routière Débat / Conseil municipal / MARS 2002

27 - 2002, DFAE 32 - Convention entre la Ville de Paris et la société "AEROPARIS" pour l'exploitation du ballon captif installé dans le parc André-Citroën (15e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

33 - Vœu présenté par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jean-François LEGARET concernant l'attribution du nom de Michel Fleury à un site parisien Débat / Conseil municipal / MARS 2002

176 - QOC 2002-193 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris, sur la politique en matière de logement social, d'éradication de l'habitat insalubre, de mixité sociale et d'accès à l'éducation des enfants Débat / Conseil municipal / MARS 2002

46 - 2002, DAC 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique" (1er) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 838.602 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

132 - QOC 2002-249 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris concernant le droit de préemption exercé sur des biens immobiliers au titre de la mixité sociale Débat / Conseil municipal / MARS 2002

88 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2002

26 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2002

97 - 2002, DRH 38 - Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'A.S.P.P. (janvier 2002) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

145 - QOC 2002-205 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la suspension des travaux d'aménagement des couloirs de bus en site propre jusqu'aux élections présidentielles Débat / Conseil municipal / MARS 2002

201 - QOC 2002-264 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris relative aux moyens en vue de la réalisation de comptes rendus de mandats par les conseillers d'opposition Débat / Conseil municipal / MARS 2002

67 - 2002, DPA 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de mise en peinture à la crèche Paul-Strauss, 1, square Alban-Satragne (10e).2002, DPA 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au lycée d'enseignement industriel Gaston-Bachelard (13e).2002, DPA 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 5, rue Pierre-Budin (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

195 - QOC 2002-226 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de l'implantation de quartiers verts dans la Capitale et au devenir du quartier "Montorgueil - Saint-Denis" (1er et 2e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

127 - IV - Questions du groupe Union pour la Démocratie Française.QOC 2002-244 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Préfet de police relative au stationnement abusif de camionnettes privées de location dans le secteur de la gare de Lyon et de Bercy (12e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

15 - V - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'emploi à Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2002

140 - QOC 2002-200 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de la multiplication des commerces de publiphonie et de cartes téléphoniques dans les quartiers les plus populaires des 18e et 19e arrondissements Débat / Conseil municipal / MARS 2002

151 - QOC 2002-211 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police au sujet des nuisances provoquées par deux associations africaines basées, 50, rue Sauffroy en rez-de-chaussée (17e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

92 - 2002, PJEV 25 - Subvention à la Société centrale canine pour l'organisation de cours d'éducation canine. - Montant : 15.245 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

69 - 2002, DASCO 45 - Charte de partenariat entre le C.R.O.U.S. de Paris et la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite charte Débat / Conseil municipal / MARS 2002

173 - QOC 2002-233 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les travaux de sécurité en matière de rénovation de la voie publique Débat / Conseil municipal / MARS 2002