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Mars 2002

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135 - V - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-190 Question de Mme Martine AURILLAC, M. Michel DUMONT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la tenue de la techno parade sur le Champ-de-Mars (7e) en septembre prochain Débat / Conseil municipal / MARS 2002

139 - QOC 2002-199 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris relative aux problèmes posés par la présence depuis un mois, d'une quinzaine de locotracteurs verts diesel et des préchauffages des 63.000 au pied de l'école Torcy (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2002

123 - QOC 2002-291 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant l'ouverture des bibliothèques municipales en soirée ainsi que les samedis et dimanches Débat / Conseil municipal / MARS 2002

156 - QOC 2002-216 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du problème de sécurité posé par les terrains de la voie ferrée, rue Ernest-Roche (17e), récemment acquis par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2002

161 - QOC 2002-235 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative à la banalisation du cannabis Débat / Conseil municipal / MARS 2002

136 - QOC 2002-191 Question de Mme Martine AURILLAC, M. Michel DUMONT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police à propos des bandes de jeunes racketteurs de parcmètres Débat / Conseil municipal / MARS 2002

108 - QOC 2002-276 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la dégradation de la propreté dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2002

71 - 2002, DASCO 31 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 800 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

85 - 2002, DVD 51 - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes de bus 43, 189 et 289 dans les 8e, 10e, 16e et 17e arrondissements Débat / Conseil municipal / MARS 2002

204 - QOC 2002-267 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris au sujet des infirmières scolaires dans les établissements parisiens Débat / Conseil municipal / MARS 2002

58 - 2002, DPP 2 - Adhésion de la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine Débat / Conseil municipal / MARS 2002

68 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif à la réservation de logements sociaux au profit des personnels municipaux du secteur de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / MARS 2002

31 - 2002, DAUC 31 - Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" (15e). Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET tendant à débaptiser la bibliothèque François Mitterrand Débat / Conseil municipal / MARS 2002

50 - 2002, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Fondation de la Cité internationale des arts" (4e). - Montant : 668.711 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

4 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / MARS 2002

199 - QOC 2002-262 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Préfet de police à propos du contrat signé entre la Préfecture de police et sept bailleurs sociaux, concernant la sécurité dans les immeubles collectifs à Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2002

59 - 2002, PP 37 - Modification de la délibération 1998 PP 19-1°, en date des 23 et 24 novembre 1998, modifiée, portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris. 2002, PP 38 - Fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2002

82 - 2002, DVD 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement du platelage de la passerelle des Arts (1er et 6e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

202 - QOC 2002-265 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris concernant les différents corps des personnels de surveillance et de sécurité Débat / Conseil municipal / MARS 2002