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Mars 2002

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100 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

42 - Vœu de l'Exécutif concernant le moratoire des expulsions pour dette de loyer des locataires de bonne foi.Vœu proposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Sophie MEYNAUD, MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant un moratoire sur les expulsions locatives Débat / Conseil municipal / MARS 2002

5 - Intervention de M. Jean TIBERI Débat / Conseil municipal / MARS 2002

116 - QOC 2002-284 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la scolarisation des enfants en école maternelle dès 2 ans Débat / Conseil municipal / MARS 2002

118 - QOC 2002-286 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur l'accueil des enfants handicapés en collectivité Débat / Conseil municipal / MARS 2002

89 - 2002, PJEV 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le réaménagement du square Ginette-Neveu (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

177 - QOC 2002-194 Question de MM. François FLORES, Alain RIOU, Olivier PAGÈS, René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police relative aux hospitalisations d'office régulées par l'infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / MARS 2002

165 - QOC 2002-272 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris à propos de la fermeture des salles de cinéma sur l'avenue des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

129 - QOC 2002-246 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Préfet de police à propos des mesures de répression à l'encontre des propriétaires de chiens Débat / Conseil municipal / MARS 2002

197 - QOC 2002-260 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Préfet de police relative à l'accord signé en 1998 entre la Préfecture de police et les bailleurs sociaux (O.P.A.C. et S.A.G.I.) pour lutter contre l'insécurité dans les immeubles sociaux Débat / Conseil municipal / MARS 2002

70 - 2002, DASCO 30 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 1.143 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

149 - QOC 2002-209 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à l'organisation de la circulation boulevards Brune et Jourdan (14e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

81 - 2002, DVD 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, apprêts et matériel pour peintres Débat / Conseil municipal / MARS 2002

188 - QOC 2002-257 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au réaménagement des boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e) et au respect de l'interdiction du stationnement des cars Débat / Conseil municipal / MARS 2002

66 - Souhaits de bienvenue des élèves du lycée Chérioux Débat / Conseil municipal / MARS 2002

137 - QOC 2002-197 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative à la mise en service du système radio "Acropol" Débat / Conseil municipal / MARS 2002

155 - QOC 2002-215 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à la présence de termites dans des immeubles du quartier des "Epinettes" (17e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

193 - QOC 2002-224 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de l'utilisation par les patrons de sex-shops de la rue Saint-Denis de hauts-parleurs diffusant de la musique Débat / Conseil municipal / MARS 2002

6 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2002

49 - 2002, DAC 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Ville" (4e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 243.919 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002