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Mars 2003

Conseil Municipal

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Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et maintenance de photocopieurs, en 5 lots séparés, destinés à l'ensemble des services, des établissements scolaires de la Mairie de Paris, des Mairies d'arrondissement et des services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DMG 7]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 7 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux, situé 1, rue Royer-Collard (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 13]

Autorisation de souscrire un avenant au marché de nettoyage des locaux n° 01/05/028, avec la société SAFEN SA. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DMG 28]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au 3e étage à l'école polyvalente sise 20, rue Etienne-Marcel (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 34]

Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes, d'animations et d'action sociale du 3e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DDATC 32]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de l'alimentation en eau potable route de l'asile national et de l'avenue de Gravelle dans le bois de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PJEV 5]

Subvention à l'Association "Culture, Loisirs, Sports du 13e" pour la mise en place au centre d'animation Baudricourt, d'une manifestation intitulée "Théâtre et Société". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 JS 53]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment sur rue à l'école polyvalente située 28, rue Cambon (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 15]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle de l'école maternelle 10 Bis, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DASCO 27]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 10 logements PLUS situé 21 rue d'Ouessant (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 77-2°]

Subvention de fonctionnement à l'association PUC Rugby dont le siège social est situé 17, avenue Pierre de Coubertin (13e), au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 JS 28]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 17 logements locatifs à usage social et 3 locaux commerciaux, situé 13, rue de la Huchette (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 15]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols à la crèche collective des Abbesses, 3, rue de la Vieuville (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DASCO 26]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du Marché aux Puces de Saint-Ouen et de ses abords. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPE 6]

Attribution d'une subvention à l'association "Pop Design" sise 51, rue Lemercier (17e), pour l'opération "French Designers' Days : Paris-London", qui se déroulera à Londres du 14 au 22 mars 2003. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 SGRI 10]

Création d'un Espace Public Numérique au sein de l'Ecole Normale Sociale Torcy (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Ecole Normale Sociale Torcy. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DDAEE 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Orchestre de Paris", dont le siège social est situé 25, rue Mogador (9e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. (dossier D01064). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 50]

Subvention à l'association "Anthropos" 75, rue Rébeval (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DDATC 28]