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Mars 2003

Conseil Municipal

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Classement et fixation des alignements de la cité Jandelle (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAUC 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l'association Festival d'Art sacré (8e) une convention d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association "Latitude 97" une convention pour la réalisation d'une action d'information sur la situation socio-économique des originaires des DOM-TOM. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DDATC 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'Association solidarité insertion (A.S.I.), pour la mise en œuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer, en situation de précarité. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DDATC 101]

Vœu relatif aux régies de quartier. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 V. 48]

Augmentation de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de la réalisation d'une maison des associations, située dans le groupe "Rigoles Lemaître", 1, rue Frédéric Lemaître et 64, rue des Rigoles (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "Institutions Ganone Yad", 10, rue Pavée (4e), relative aux conditions de versement de la subvention d'équipement votée par le Conseil de Paris les 9-10-11 décembre 2002 et fixant à 81.371,39 euros le montant à verser à l'association en 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 ASES 13]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 94.287 euros, en faveur de l'association "Ohel Esther" pour la gestion en 2001 et 2002 de la halte-garderie "Ohel Léa" et approbation d'une convention définissant les modalités de versement de cette subvention. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association gestionnaire pour le fonctionnement de la halte-garderie "Ohel Léa". Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 ASES 6]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 R. 16]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'installation électrique de l'église Saint- Louis-en-l'Ile (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 42]

Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux relatif à la restructuration partielle et à l'extension de l'école maternelle située 12, rue Dussoubs (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 114]

Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "La Sablière" de travaux d'amélioration de la qualité de service dans un groupe d'immeubles de 150 logements, situé 156-160, rue des Poissonniers (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société "La Sablière", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 57]

Attribution de la dénomination "rue Marguerite Duras" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAUC 22]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades arrières du groupe scolaire, 57-59, rue de Reuilly (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 69]

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DASCO 54]

Mise à jour de la classification des voies publiques servant de base de calcul aux droits de voirie. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DFAE 315]

Affectation de l'ensemble immobilier situé 75 et 77, rue Marcadet et 15, passage Ramey (18e). - Compte-rendu de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DU 63]

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fourgonnettes électriques hybrides, de prestations de "service de batterie de traction" et des pièces détachées nécessaires. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DMG 2]

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DASCO 34]

Voeu relatif au dédoublement de la ligne 13 du métro. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 Voeu 49]