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Mars 2003

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs attribuant une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Orchestral de Paris", dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e) (D02214). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 30]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 11 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux, situé 3, rue Frédéric-Sauton (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 17]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 19 logements locatifs à usage social et 4 locaux commerciaux, situé 45-47, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 11]

Modification des rétributions pour services rendus par le laboratoire de toxicologie et la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PP 12]

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres destinés aux services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Gan Ménahem", 2-6, rue Tristan Tzara (18e) relative à l'attribution d'une subvention d'un montant de 128.448 euros pour 4 mois de fonctionnement de la crèche collective située 9, rue Jacques IBERT (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 ASES 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser aux jeunes artistes amateurs ou en voie de professionnalisation, des aides financières et des prix en musique et spectacle vivant, dans le cadre de l'opération "Paris Jeunes Talents". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 JS 12]

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DRH 16]

DGRI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sons Pluriels" (X03222), dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 2]

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur du centre d'animation, 12, rue Censier (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 18]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 534 euros à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 13ème arrondissement : le Comité d'entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 13ème arrondissement de Paris (A/291 ) Mairie du 13ème arrondissement - 1, Place d'Italie (13e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 ASES 38]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement du programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 4 logements en PLS situé 21 rue d'Ouessant (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 77-3°]

Avenant à la convention du 31 mars 2000 définissant les conditions du transfert d'immeubles communaux à l'O.P.A.C. de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 41]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades côté rue Léon à l'école élémentaire sise 18, rue d'Oran (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 59]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection générale des peintures intérieures de l'Ecole Polyvalente 40, rue Montempoivre (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 21]

Réhabilitation complète des façades et des dallages des sous-sols du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, sis 2, allée du Chêne Pointu, 93390 Clichy-sous-Bois. - Désignation du maître d'œuvre. - Autorisation de signer le marché correspondant - Individualisation d'une autorisation de programme de 470.500 euros TTC à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PP 17]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 R. 13]

Quatrième avenant à la convention du 27 mai 1991 modifiée déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PP 21]

Fourniture de logiciels micro-informatiques (fonctionnant sur Macintosh ou en environnement Microsoft ou Linux) ou de leurs mises à jour, pour la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (R.C.) et du cahier des clauses particulières (C.C.P.) et de l'acte d'engagement (A.E.). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PP 9]

Approbation du principe et des modalités de l'aménagement du talus de la petite ceinture, rue du Colonel Manhès (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PJEV 21]