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Mars 2003

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Déliberation

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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 R. 18]

Quartier de Bercy - rue Baron Le Roy (12e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet : - le classement d'une partie détachée de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour l'enseignement ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour voirie. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAUC 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26045 relatif à la restructuration partielle de la crèche collective sise 4, rue Littré 75006 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 95]

Subvention de fonctionnement d'un montant de 7.600 euros attribuée à "l'Association d'Entraide des Veuves et Orphelins de Guerre" située 58 bis, rue Saint-Charles (15e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 ASES 8]

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DASCO 40]

Programme 2002 d'opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 6ème, 8ème, 9ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème, et 17ème arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DVD 201]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société PLASTIQUES et TISSAGES de LUNERAY pour la fourniture de sacs en matière plastique. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPE 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'étoile du nord, 16, rue Georgette-Agutte (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 28 février 2000 entre la Ville de Paris et la Société de Gérance d'Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d'une crèche de 60 berceaux 1, rue Oudinot, 58, rue Vaneau (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société de Gérance d'Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation de ce même équipement de la petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 ASES 36]

Approbation du principe et des modalités des travaux de restructuration des locaux de la conservation du cimetière du Père-Lachaise (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PJEV 44]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de l'immeuble sis 67, rue Archereau en vue de l'extension du groupe scolaire sis 61/65, rue Archereau (19ème), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre, et des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférents. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser les aides financières aux lauréates et lauréats de l'opération "Paris Jeunes Aventures". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 JS 61]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 3 lots concernant des prestations de mise à disposition ou d'acquisition et d'entretien de tapis anti salissures, avec ou sans logo, de mise à disposition et d'entretien de conteneurs hygiéniques et de mise à disposition et d'entretien de diffuseurs de parfum. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DMG 31]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires et du local ASEM à l'école maternelle 5, rue du Général Lasalle (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 110]

Attribution d'une subvention d'équipement à la S.A.R.L. "Eden république", 18, rue du Faubourg-du-Temple (11e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 SG 6]

Vœu relatif à la réalisation d'un état des lieux du patrimoine privé de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 V. 46]

Mise en conformité des statuts de la SIEMP avec la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et autorisation du transfert de 29,4 % du capital social au profit de l'OCIL et de la CCIP. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DFAE 5]

Subvention de fonctionnement de l'Ecole BOULLE 9, rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DASCO 49]

Approbation des textes d'hommage destinés à être gravés sur le socle du monument à KOMITAS, aux Arméniens victimes du génocide de 1915 et aux combattants arméniens engagés volontaires et résistants morts pour la France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 67]

Subvention à l'"Evolution Sportive et Culturelle du XVe" (ESC XV) (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 JS 15]