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Mars 2003

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert à bons de commande en deux lots géographiques, en vue de l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M.Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 JS 81]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement principal des 21 logements de l'opération d'acquisition amélioration située 85, rue Rambuteau (1er). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 45-2°]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert, concernant des prestations liées à l'utilisation des produits logiciels de la gamme "Business Objects" et à usage de l'ensemble des directions de la Ville de Paris, et comprenant un lot de formation et un lot d'assistance technique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DSTI 14]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 159, rue Saint-Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 19]

Vœu relatif à la création d'une Commission d'attribution de places en crèches dans le 5e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 V 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Ville", dont le siège social est situé 16, quai de Gesvres (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (dossier D02712). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 29]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de locaux à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 85]

Subvention à l'Association Culturelle et Sportive du 18 de la rue Ampère (ACS) 27, rue Cardinet (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 JS 56]

Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DRH 4-1°]

Attribution d'une indemnité différentielle en faveur de certains agents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PP 19]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 10 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux, situé 8, rue Descartes (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DLH 12]

Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DFAE 25]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine et de rénovation du centre thermique à la crèche collective Polonceau sise 15, rue Richomme (18e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux d'extension en vue de créer un atrium, de restructuration de la cuisine ainsi que de rénovation du centre thermique à la crèche collective Polonceau sise 15, rue Richomme (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DPA 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L "Bastille Saint Antoine", 5 rue du Fb Saint Antoine (11e), relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au titre de la modernisation des salles "Art et essai" parisiennes. - Montant : 40.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 SG 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 02 61 098 pour changement de dénomination sociale de la société titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DVD 79]

Reversement d'écrêtements de Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 SGCP 5]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 R. 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société BOTTE SADE Fondations pour les travaux de consolidation de carrière, square du Serment de Koufra (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PJEV 38]

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande après appel d'offres ouvert européen, portant sur la reliure traditionnelle, cousue à la main, sur livres neufs ou en bon état, et réparations sur livres usagés pour les bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DAC 10]

Adhésion du service des cimetières de la Ville de Paris à l'Union des Professionnels du Pôle Funéraire Public. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 PJEV 29]