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Mars 2003

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20 - Vœu présenté par Mme Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant l'avenir et le devenir du Centre d'orientation psycho-pédagogique (C.O.P.P.) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

4 - Vœu adopté au Conseil du 18e arrondissement, présenté au Conseil de Paris par Mmes MEYNAUD, AUTAIN et M. VUILLERMOZ, relatif au projet de gare Eole-Evangile Débat / Conseil municipal / MARS 2003

3 - 2003, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux préparatoires à la mise en place de l'atelier - garage Lucotte dans le cadre de la mise en place du tramways sur les Maréchaux Sud Débat / Conseil municipal / MARS 2003

27 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / MARS 2003

16 - 2003, DFAE 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la gestion et l'entretien du réseau municipal d'affichage associatif Débat / Conseil municipal / MARS 2003

29 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / MARS 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

2 - 2003, SG 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conceptualisation scénographique et sa validation matérielle pour l'opération "Paris-plage" du dimanche 20 juillet au dimanche 17 août 2003 inclus Débat / Conseil municipal / MARS 2003

5 - 2003, DPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du Marché aux Puces de Saint-Ouen et de ses abords Débat / Conseil municipal / MARS 2003

10 - 2003, SGCP 5 - Reversement d'écrêtements de Conseillers de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

15 - 2003, DDATC 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5e arrondissement. - Montant : 36.750 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2003

24 - 2003, DPA 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour un marché concernant des prestations de nettoyage des locaux de bâtiments relevant du Département de Paris, pour une période d'un an à compter de sa notification et reconductible, dans les mêmes termes, au maximum deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DMG 8]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 70]

G - Subvention à un établissement scolaire du 11ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 9]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un auvent dans la cour d'entrée du collège Elsa Triolet 9, rue Yéo Thomas (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 70]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au lycée-collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 10-3°]

G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DFAE 2]

G - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Centre COROT Entraide d'Auteuil pour la deuxième phase d'informatisation de son accueil jeunes. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 ASES 93]