Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2003

> Conseil municipal (638)

> Conseil général (77)

> Déliberation (502)

> Débat (213)

Résultats de votre recherche

52 - Vœu présenté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif à la mise en valeur de l'histoire du surréalisme dans le 9e arrondissement.Vœu n° 30 déposé par M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. relatif à la collection d'André Breton Débat / Conseil municipal / MARS 2003

21 - Vœu n° 12 déposé par Mme DUBARRY relatif à la situation des réfugiés à Paris.Vœu de l'Exécutif concernant la situation des réfugiés à Paris après la fermeture du camp de Sangatte Débat / Conseil municipal / MARS 2003

146 - QOC 2003-221 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur d'éventuelles réformes envisagées par la Préfecture de police, afin de répondre à l'objectif de re-dynamisation des capacités des services d'interpellation et d'investigation fixé par le Ministre de l'Intérieur Débat / Conseil municipal / MARS 2003

115 - QOC 2003-190 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. Préfet de police sur l'état des risques d'affaissement miniers consécutifs aux carrières souterraines dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2003

85 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / MARS 2003

14 - 2003, ASES 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention de fonctionnement de 94.287 euros à l'association "Ohel Léa", 4-8, rue Henri-Murger (19e), pour la gestion en 2001 et 2002 de la halte-garderie "Ohel Léa" située à la même adresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association gestionnaire pour le fonctionnement de la halte-garderie "Ohel Léa" attribuant une subvention de 53.067 euros.Vœu n° 6 déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux horaires d'ouverture de la halte-garderie "Ohel Léa" gérée par l'association "Ohel Esther" Débat / Conseil municipal / MARS 2003

18 - 2003, ASES 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société de gérance d'immeubles municipaux pour la réalisation d'une crèche de 60 berceaux, 1, rue Oudinot, 58, rue Vaneau (7e), et de signer une nouvelle convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la S.G.I.M. pour la réalisation de ce même équipement Débat / Conseil municipal / MARS 2003

155 - QOC 2003-230 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la situation financière de la régie de quartier "Les Amandines" (20e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

64 - 2003, DASCO 51 - Création du dispositif des bourses de recherche de la Ville de Paris. - Subvention de 500.000 euros à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'accueil des scientifiques étrangers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la convention correspondante Débat / Conseil municipal / MARS 2003

51 - Vœu n° 28 déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au transfert du conservatoire de musique du Centre de Paris Wolfgang Amadeus Mozart Débat / Conseil municipal / MARS 2003

10 - Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française relatif aux victimes du cyclone Erika en Nouvelle-Calédonie Débat / Conseil municipal / MARS 2003

83 - 2003, DPP 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la surveillance de manifestations ponctuelles organisées par la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

136 - QOC 2003-214 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet des mesures à prendre pour mettre un terme à la pratique du jeu de bonneteau, rue Saint-Denis et passage du Caire (2e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

39 - 2003, DLH 53 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en œuvre d'un matériau coupe-feu dans le local communal du Stadium Squash sis 66, avenue d'Ivry (13e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 02-65009 signé avec la Société "Colas Ile-de-France Normandie" relatif aux travaux de retrait de matériaux contenant de l'amiante dans le local communal "Stadium Squash" sis 66, avenue d'Ivry (13e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

70 - 2003, DMG 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de fourgonnettes électriques hybrides, de prestations de "service de batterie de traction" et des pièces détachées nécessaires Débat / Conseil municipal / MARS 2003

151 - QOC 2003-226 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la mise en œuvre du vœu adopté lors de la séance de mars 2002, relatif au principe d'une réservation de logements sociaux au profit des personnels municipaux de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

60 - 2003, DAC 67 - Approbation des textes d'hommage destinés à être gravés sur le socle du monument à KOMITAS, aux Arméniens victimes du génocide de 1915 et aux combattants arméniens engagés volontaires et résistants morts pour la France Débat / Conseil municipal / MARS 2003

94 - QOC 2003-175 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant le projet de réalisation d'un centre d'hébergement d'urgence pour femmes au 45, boulevard de Charonne (11e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

152 - QOC 2003-227 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement des horaires d'ouverture des services publics municipaux Débat / Conseil municipal / MARS 2003

49 - 2003, DAC 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "SE.DE.CO" une convention pour l'occupation dans les bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs Débat / Conseil municipal / MARS 2003