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Mars 2003

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150 - QOC 2003-225 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux attestations d'accueil de ressortissants étrangers pour 2001 et 2002 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

17 - 2003, ASES 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 32-34, rue Alphonse-Penaud (20e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

104 - QOC 2003-241 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos de la sécurité routière aux entrées et sorties des écoles Débat / Conseil municipal / MARS 2003

91 - QOC 2003-211 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur la politique énergétique de la Municipalité Débat / Conseil municipal / MARS 2003

9 - 2003, DFAE 37 - Cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'utilisation du produit de la cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône Débat / Conseil municipal / MARS 2003

122 - QOC 2003-197 Question de Mme Jeanne CHABAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'application par la Ville de Paris de la loi dite "Sapin" relative à la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique Débat / Conseil municipal / MARS 2003

76 - 2003, DVD 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance sur site et la collecte des données monétiques des horodateurs installés sur la voie publique Débat / Conseil municipal / MARS 2003

19 - 2003, ASES 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société anonyme de gestion immobilière pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux située dans le secteur d'aménagement urbain "Brûlon Citeaux" (12e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

44 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux Commissions d'attribution de logements P.L.I Débat / Conseil municipal / MARS 2003

96 - QOC 2003-177 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police concernant les statistiques des accidents mortels de la route au cours des douze derniers mois Débat / Conseil municipal / MARS 2003

119 - QOC 2003-194 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les regroupements de réfugiés aux abords du square Alban-Satragne (10e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

133 - QOC 2003-209 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Gérard LEBAN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du déménagement éventuel de l'Office de tourisme et des congrès de Paris, situé avenue des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

95 - QOC 2003-176 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur l'usage par les établissements du second degré de messages de type "S.M.S." comme outil d'information des parents sur la vie de l'établissement et de suivi des élèves Débat / Conseil municipal / MARS 2003

75 - 2003, DVD 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre d'infrastructure de l'opération de remaniement des bretelles d'accès "Sèvres" et de sortie "Sarrabezolles" du périphérique intérieur, situé dans le 15e arrondissement, dans le cadre de la mise en place du complexe de garage et de maintenance de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux en rocade sud de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

88 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

87 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme Débat / Conseil municipal / MARS 2003

144 - QOC 2003-219 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la situation des plantations arborées dans les parcs, bois et jardins de la Capitale, plus de trois ans après la grande tempête de 1999 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

118 - QOC 2003-193 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les émissions de champs électromagnétiques par des équipements autres que les antennes-relais de téléphonie Débat / Conseil municipal / MARS 2003

108 - QOC 2003-183 Question de Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Hélène MACÉ de LÉPINAY et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le "programme artistique" du tramway des Maréchaux sud Débat / Conseil municipal / MARS 2003

6 - 2003, DFAE 5 - Mise en conformité des statuts de la S.I.E.M.P. avec la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et autorisation du transfert de 29,4 % du capital social au profit de l'OCIL et de la CDC Débat / Conseil municipal / MARS 2003