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Mars 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association Régionale "Centre d'entraînement aux Méthodes d'Education Active en Ile de France - CEMEA" 50, rue de la République à Argenteuil (Val d'Oise). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l'association "Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris" (CLLAJ de Paris) (13e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 38]

Subvention à l'association "Le Fou du Roi" (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 35]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de remplacement et de mise aux normes de l'ascenseur B et création d'un niveau au sous-sol dans le bâtiment administratif, 2, rue de Lobau (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPA 94]

Aménagement du secteur "Impasse Dupuy" (18e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DU 34-1°]

Subvention à l'Association des Rollers de la Préfecture de Police (ARPP). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 6]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour l'acquisition de fournitures de bureau et de produits en fabrication spécifique destinés aux services administratifs de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PP 20]

Subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDEE 3-13°]

Vœu relatif à l'implantation d'un hypermarché du bâtiment, rue Saint-Maur (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 51]

Subvention à l'association "Cirque et Percussions" 9, rue Duhesme (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 62]

MA 111 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre de Recherches Caraïbes-Amériques" (C.E.R.C.A.M.), pour l'organisation d'un colloque sur Victor SCHOELCHER. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 CAB -]

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 19ème Arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDEE 25]

Vœu relatif aux moyens de supprimer les métaux lourds des eaux de ruissellement provenant des bâtiments publics parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 26]

Vœu relatif à la politique municipale en matière de prostitution. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 20]

GPRU de la cité Michelet, 19e arrondissement. - déclassement partiel du square Curial en vue de la remise de la parcelle déclassée à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Paris (OPAC) ; - autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par l'OPAC de Paris, d'une demande de permis de construire relative à la résidentialisation des tours E et F de la cité Michelet, sur une emprise foncière intégrant une parcelle propriété de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PJEV 32]

Subvention à l'Association Sportive, Culturelle et d'Entraide des Vietnamiens de France (ASCEVF). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 8]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels de grandes cuisines destinés à l'approvisionnement de l'atelier "chaud et froid" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PP 19]

Vœu relatif à des fermetures de classes dans des écoles maternelles et primaires du 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 38]

Approbation du principe d'aménagement de la rue de Bretagne à Paris 3ème.- Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DVD 1]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.302.175,00 euros pour financer l'acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de trois parcelles de terrain nécessaires à la construction d'un nouveau centre de secours contre l'incendie à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PP 23]