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Mars 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Eglise Evangélique Allemande de France", une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DAC 39]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la piscine Drigny, 18, rue Bochart-de-Saron (9e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPA 44]

Subvention au Comité Départemental de Rugby de Paris (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 39]

Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société G3A, de lancer un appel d'offres ouvert pour attribuer le marché de travaux. - Approbation du règlement de la consultation (R.C.), de l'acte d'engagement (A.E.) et du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.). - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société G3A, de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PP 24]

Création par la Ville de Paris d'une aide en faveur de l'accession à la propriété des Parisiens à revenus moyens dénommée "Prêt Paris Logement 0 %" (PPL). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DLH 71]

Voeu relatif à l'information des automobilistes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 24]

Vœu relatif au rétablissement de la subvention de l'État à la Maison des Femmes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 19]

Programme de réhabilitation par la S.E.M. "Paris Centre" de 4 logements PLUS et d'un local associatif dans l'immeuble communal situé 5, rue de la Boule-Rouge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DLH 42-1°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DLH 36]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école maternelle, 5, rue Gustave Zédé (16e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPA 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26744 signé avec l'agence "TOA Architectes SARL", en vue de la réalisation de la restructuration de la crèche, 130, rue de l'Ouest (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPA 67]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 334.000 euros T.T.C. pour financer la réfection de la terrasse du casernement, remplacement de toutes les huisseries extérieures, réhabilitation et renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 75, boulevard Gallieni à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PP 17]

Subvention à l'Association des Commerçants de la rue de Bretagne (3ème Arrondissement) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDEE 9]

Subvention à une association sportive du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 132]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations d'élagage et d'entretien des arbres des cimetières extra-muros de la Ville de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PJEV 12]

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris aux chômeurs et allocataires des minima sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 33]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 33 à 35 bis, rue David-d'Angers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DLH 21]

Subvention à l'association "Action 20ème" 9, rue des Cascades à Paris (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDATC 35]

Subvention à la Ligue d'Ile de France d'Aviron à NOGENT-SUR-MARNE (Val de Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 34]

Fixation du prix de vente à la SEM 92 de l'immeuble communal, 8-22, rue du Capitaine-Ferber et 9-15, avenue Jean-Bouin à Issy-les-Moulineaux (92). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DU 48]