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Mars 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 85, rue du Ranelagh (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DLH 20]

Approbation du principe de réalisation et des modalités d'attribution d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à l'hébergement et la maintenance du service télématique Telecreche. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DSTI 14]

Subvention à la Ligue de l'Ile de France de Jeu de Dames (I.D.F.J.D). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 42]

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 4ème Arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDEE 10]

Vœu relatif à la situation du logement à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 45]

Voeu relatif à la piste cyclable des boulevards des Fermiers Généraux (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 23]

Subvention au Groupement des Commerçants de la Nation (20ème Arrondissement) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDEE 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel relatif à l'indemnisation de la ville de Paris suite à l'accident en trajet survenu à M. Olivier GAUMONT. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPE 6]

Couverture du boulevard périphérique - Secteur "LILAS" à Paris 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur "Lilas" à Paris 19ème et 20ème. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DVD 21]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, relatif à la fourniture de carburant GNV (gaz naturel véhicules). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPE 35]

Indemnisation amiable de la MAAF Assurances pour préjudices subis par son assuré lors de travaux réalisés dans le parking du Centre administratif situé 17, boulevard Morland (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPA 36]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l'annexe de l'ensemble immobilier scolaire Georges-Brassens accueillant la partie lycée, 40, rue Manin (19e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférents. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPA 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Mairie de Paris et l'Union Départementale de Paris CFE/CGC ayant son siège social 13, rue Caumartin (9e). - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer et d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDEE 3-5°]

Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison, en 3 lots séparés, de divers mobiliers de bureau destinés aux différents services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DMG 11]

Subvention à l'association "Juste Debout" pour l'organisation de la manifestation "Juste Debout 2004". Mme Kédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPVI 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris une convention de gestion relative à la crèche et au logement de fonction sis 8-10, rue Duméril (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 ASES 19]

Exonération de la taxe professionnelle des jeunes entreprises innovantes à compter de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DF 9]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l'annexe Jean-Baptiste-Lulli du lycée municipal Jacques-Monod située 44, rue des Jeûneurs (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPA 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Mairie de Paris et l'Union Départementale des syndicats CGT-Force Ouvrière de Paris ayant son siège social 61-63, rue Beaubourg (3e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDEE 3-3°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la salle Eugène HENAFF et de ses dépendances, annexe de la Bourse du Travail (annexe Varlin, 85, rue Charlot / 29-31, boulevard du Temple) (3e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l'opération. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DPA 64]