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Mars 2005

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Déliberation

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Attribution d’une subvention à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite “Union R.E.M.P.ART”, 1, rue des Guillemites (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 82]

Vœu relatif aux logements d’école des directeurs et directrices des écoles primaires Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 145]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 950 euros à la FNACA du 12e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 10]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’im-meuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e) - lot 11. M.Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2004 DLH 210-2°]

Subvention à l’Association RIDERZ (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 182]

Modification de l’échangeur de la Porte de la Chapelle et réalisation d’une passerelle au-dessus du boulevard périphérique (18e) en vue de l’accueil des Jeux Olympiques à Paris, en 2012. - Approbation du principe et des modalités de passation : d’un marché de Maîtrise d’Oeuvre (MOE) ; d’un marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) ; d’un marché d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) ; d’un marché de Contrôle Technique (CT) ; d’un marché de Sécurité et Protection de la Santé (SPS). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 109]

Prorogation du délai d’octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration de 8 logements PLUS, situé 12, rue Pernelle (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer suite au legs de Mme Dufet-Bourdelle à la Ville de Paris, deux protocoles d’accord transactionnels concernant deux anciens salariés de Mme Dufet-Bourdelle. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de dispositifs de répétition sonore de feux à l’usage des non voyants ou des mal voyants, de boîtiers d’activation manuelle et de télécommandes. M. Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 45]

Autorisation donnée à la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartemental de la Région Parisienne (S.E.M.I.D.E.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 33 berceaux, en cœur d’îlot 33 et 33 bis rue Montgallet (12e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’Appel d’Offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartemental de la Région Parisienne (S.E.M.I.D.E.P.) pour la réalisation de cet équipement de petite enfance. - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de l’opération susvisée. -Approbation de l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DFPE 18]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié, sans mise en concurrence, avec la société PARKEON S.A.S pour l’adaptation des horodateurs Strada et Totem en vue de l’acceptation du paiement Moneo. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 91-1°]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame-des-Champs Montparnasse-Rencontres” située dans le 14e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 32]

Vœu relatif aux expulsions locatives. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 151]

Versement d’une subvention exceptionnelle à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (S.A.S.P.) Stade Français CASG Paris 97, avenue de Versailles (16e) pour l’organisation du quart de finale de la Coupe d’Europe de Rugby à Paris le 2 avril 2005.-Approbation d’une convention d’aide au projet afférente à cette subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 257]

Réalisation d’une médiathèque, 41, rue d’Alleray (15e). - Approbation de l’avenant au marché de maîtrise d’œuvre et autorisation à la SEMEA 15, mandataire de la Ville de Paris, de signer ledit avenant pour le compte de cette dernière. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 73]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la Charte d’Aalborg. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPJEV 34]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 22]

Subvention versée à l’Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 1]