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Mars 2005

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 21.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 25]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 18]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 26, rue Jacob (6e) lots 14/17. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2004 DLH 209-2°]

Subventions à trois associations ayant pour but de mener des actions illustrant les liens entre la Science et l’Art. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 42]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement à l’association “Images d’Ailleurs”, située 21, rue de la Clef (5e), pour le cinéma “La Clef”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 18]

MA 2 - Subvention de fonctionnement à l’association “Images d’outre-mer”, pour sa participation au Carnaval Tropical 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 CAB -]

Subventions de fonctionnement à l’associa-tion Culture et Vie (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 123]

Reversement d’écrêtement de treize Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SGCP 4]

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier 9, square Alain Fournier (14e) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, de coordination SPS, de coordination SSI et de déposer les demandes de permis de démolir et construire correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 2]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 20]

Vœu relatif à la dénomination d’une rue de Paris : “rue du 22 novembre 1943 - Déclaration d’indé-pendance du Liban”. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 149]

Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 03]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 26]

Vœu concernant les foyers de travailleurs migrants. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 155]

Subvention de fonctionnement de 950 euros à la FNACA - Comité du 19e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement souterrain “Saint-Germain-l’Auxerrois” (1er), pour une durée de 3 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 80]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 12]

Vœu invitant la Ville de Paris à adhérer à l’Association HQE. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt de demandes de permis de démolir et de construire présentées par l’association “Tennis Club de Paris” pour le stade de tennis municipal, 15, avenue Félix-d’Hérelle (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 183]