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Mars 2005

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Déliberation

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Vœu en faveur de l’accès aux personnes porteuses de handicap mental dans les cinémas subventionnés par la Ville. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 123]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un Avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Syndicale Groupe des 10 Solidaires Paris ayant son siège social 37, rue de Bellefond (9e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention compensatrice de loyer. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 8-7°]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marcel Schmitt, 38, quai de la Rapée (12e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 118]

Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres des 14 et 28 février 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAJ 4]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et trois débarras (lots n° 19-22 et 31-32), libres d’occupation, dans l’immeuble, 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 13]

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 51]

Autorisation à M le Maire de Paris de signer des conventions avec les associations gestionnaires de centres d’animation parisiens et les porteurs de projet du festival artistique étudiant “ici et demain”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Théâtre Silvia Monfort, 106, rue Brancion (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 13]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours d’agent(e) de surveillance de Paris et des examens professionnels pour l’accès aux emplois d’agent(e) technique et d’agent(e) principal(e) de surveillance de Paris à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 PP 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à la SARL Cinéma La Pagode, située 57 bis, rue de Babylone (7e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 14]

Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 33]

Acceptation de l’encaissement des recettes de la Commune de Paris au moyen du porte-monnaie électronique Moneo. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DF 20]

DF 28-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition amélioration de 7 logements PLUS, situé 80, boulevard de Grenelle (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH -]

Subvention à l’Association Capoeira Viola / Compagnie le Sommet de l’Abricotier (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 173]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, à l’association A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13, 103A, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 11]

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 20e arrondissement pour la réalisation des illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2003 et 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 32]

Attribution de trois subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.467 euros en faveur de 3 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 5]

Subvention à l’association “La maison de la Place des Fêtes.” Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arron-dissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 39]