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Mars 2005

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/26.534 signé avec la Sarl PHILEAS K, relatif à la reconstruction du Centre d’animation du Point du Jour, 1 à 9, rue du Général Niox (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 64]

Vœu relatif à la Petite Ceinture Ferroviaire dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 147]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 19]

Appel d’offres ouvert pour la fourniture de vélos et de leurs pièces détachées et accessoires en deux lots séparés destinés aux parcs des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DMG 11]

Vœu concernant la situation au Liban. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 126]

Vœu relatif à l’introduction d’ordinateurs simplifiés dénommés “Mi Ni Net” dans les foyers logements gérés par le Centre d’Action sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 137]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Max Aub au 3, cité Trévise (9e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 125]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SGRI 18]

Indemnité au Président du CODEV. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale de Paris CFE-CGC ayant son siège social 59-63, rue du Rocher (8e). - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer et d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 8-5°]

Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris. - Budget primitif 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPE 27]

DF 35 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré d’un débarras (lot n°218) dépendant de l’immeuble situé 12, rue des Nonnains-d’Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU -]

Vœu concernant la présence d’amiante à l’Hôpital Saint-Louis. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 138]

Vœu relatif à la régularisation de la situation d’une élève du lycée Gabriel Fauré. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 134]

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 75]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris le 14 février 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 PP 27]

Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen, en trois lots, pour la fourniture, livraison et si nécessaire montage de mobiliers divers enfants et de tapis et matelas de change dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DFPE 5]

Vœu relatif aux instruments et outils du Gender Mainstreaming. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 113]

MA 8 - Subvention de fonctionnement à l’association “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 CAB -]

Vœu relatif au suivi de la mise en place des œuvres d’art dans les résidences-santé. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 125]