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Mars 2005

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Déliberation

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Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la cuisine et du 1er étage à la crèche collective située 56, rue Saint-Maur (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Mairie de Paris et l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7-9, rue Euryale Dehaynin (19e). - Attribution de subventions de fonctionnement, loyer et gestion. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 8-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations de maintenance de serveurs et périphériques informatiques de marque “IBM” et “BULL”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DSTI 14]

Approbation du principe et des modalités de passation sur appels d’offres d’un marché de travaux et d’un marché d’assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation des ouvrages d’assainissement du 2e arrondissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2004 DPE 154]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour l’exploitation d’un service de navettes à l’occasion de la foire du Trône dans le 12e arrondissement de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 47]

Subvention à la Ligue d’Ile de France d’Aviron à NOGENT-SUR-MARNE (Val de Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 11.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 23]

Subvention à l’association “Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 4]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché relatif à la maintenance préventive et corrective de deux maisons du feu et de manœuvre de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situées au Fort de la Briche à Saint-Denis (93) et au groupement d’instruction à Villeneuve-Saint-Georges (94). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 PP 29]

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 46]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 750 euros à la FNACA du 5e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 8]

Subventions annuelles de fonctionnement à 5 associations du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 55]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 725 euros à la FNACA - Comité du 14e (A00164). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 2]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’“Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (ACERMA)” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL W.B. (Cirque du Grand Céleste), située 21, rue deFécamp (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 53]

Attribution de la dénomination “promenade Jean Vigo” à un espace situé dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 78]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 15]

Fixation des éléments servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l’année 2005 : prix de revient moyen des repas scolaires (PRM), pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, parts de la subvention de contribution et de la compensation sociale. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 7]

Zone d’aménagement concerté “Gandon-Masséna” (13e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 65]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 9]