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Mars 2005

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Déliberation

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Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 10ème arrondissement (n° D04473 / 2005-00126) pour l’attribution d’une subvention de 14.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 24]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants au marché de fournitures signé avec la société ACINC et aux marchés de fournitures signés avec la société GALLET SA devenue MSA GALLET visant à contractualiser les modalités de révision des prix des marchés suite à la suppression des indices “produits et services divers” (PSD) par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 PP 30]

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 2ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Alliance située 14 bis, rue de la Savaterie, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, afin de soutenir la 3e édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme de Paris qui se déroulera du 23 mars au 5 avril 2005 aux cinémas Action Christine (6e) et Bastille Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 19]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d’effets d’habillement et de sport destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 PP 28]

Vœu relatif au devenir du local situé 121, rue Caulaincourt. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 136]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux d’assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (Paris 13e, 14e, et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 13]

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition amélioration de 4 logements PLA-I, situé 6, impasse Florimont (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 31-1°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’école sise 12, rue Georges-Citerne (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 60]

Dotation récompensant le lauréat du “Grand Prix du Chocolat Artisanal de la Ville de Paris” pour l’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 323.750 euros pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-crèche sis 96, boulevard de la Chapelle (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DFPE 1]

Acquisition d’une œuvre d’art de Douglas Gordon pour le Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 74]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e) lots nos 10, 20 et 40. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2004 DLH 207]

Subventions six associations de commerçants et d’artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 29]

Prolongation d’un an du contrat d’occupation du domaine public du centre sportif de la Croix Catelan, bois de Boulogne (16e), et autorisant donnée à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prolongation avec l’occupant (“Racing Club de France”). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 223]

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 PP 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique située 155, rue de Charonne (11e), afin de mettre en place la troisième édition de Paris Cinéma qui se déroulera du 29 juin au 12 juillet 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 10]

Vœu relatif aux modifications de la carte scolaire envisagées par le Rectorat pour la rentrée 2005. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 142]

Approbation du principe de réalisation d’un appel d’offre ouvert pour l’assistance à la maîtrise d’œuvre de la Sous Direction du Développement et des Projets de la Direction des Systèmes et Technologies de l’Information. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DSTI 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Friches Théâtre Urbain, située 134, rue de Tocqueville (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 36]