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Mars 2005

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Déliberation

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Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur le lot domanial n° 77 dépendant de l’immeuble en copropriété situé 4-6, rue Rambuteau - 2, passage Saint-Avoie (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 16]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n°00/42-350 signé avec M. Alain GIGNOUX, architecte, un avenant n°1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé n° 00/42-425 signé avec la société La Française des Coordonnateurs et un avenant n° 1 au marché de contrôle technique n° 00/42-426 signé avec la société APAVE Parisienne, dans le cadre de la construction d’un collège de 20 divisions, 1 à 9, rue Edgar-Varèse et 16 à 18, rue Adolphe-Mille (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 19]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Combat face au sida” sise 2, rue Edouard Vaillant à Saint-Denis (Seine Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 71]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris, une convention relative au financement d’une étude sur le dépistage bucco-dentaire à Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 88]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention signée le 7 juillet 2003 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (A.P.E.D.V.) située 17, rue Lepic (18e) au titre de l’année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 17]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec la Fédération des Centres sociaux et socioculturels de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 64-5°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à l’étude et la construction d’un gymnase dans le secteur d’aménagement Vignoles Est de la Z.A.C. Réunion 83-91, rue des Haies (20ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DJS 1]

G - Fixation du taux de la taxe d’habitation départementale pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DF 3]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 14]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’Association pour l’Informatique comme Ressource des déficients visuels (AIR), située 4, rue Aubert (9e), pour la poursuite et le développement de ses formations informatiques destinées aux personnes aveugles ou malvoyantes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant N°1 au marché de Maîtrise d’œuvre N°03/27.316, signé avec la Société SARL FENDLER - SEEMULER ARCHITECTES, relatif à la restructuration du pôle scientifique au lycée de l’ensemble immobilier scolaire Turgot 69, rue Turbigo (3ème). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 12]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 11]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASCO 3]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de création de bureaux pour les équipes de PMI du 18e arrondissement dans le bâtiment sis 47, rue Philippe de Girard (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 16]

G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de décret portant statut du STIF et modifiant certaines dispositions relatives à l’organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DVD 74]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l’“Association au Service des Autistes et de la Pédagogie” (ASAP), située 41 rue Coquillière (1er), fixant les conditions d’attribution d’une participation aux charges de fonctionnement du centre “Les Petites Victoires”, d’un montant de 137.930 euros au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 78]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité dans l’ensemble immobilier scolaire Chaptal, 45 boulevard des Batignolles (8e) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 15]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Compagnons de la Nuit”, 15 rue Gay Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service “La Moquette” géré par l’association pour l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement aux lycées-collèges publics parisiens Victor DURUY (7e), Jean-Baptiste SAY (16e) et Maurice RAVEL (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASCO 10]