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Mars 2005

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Déliberation

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G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 8]

G - Reversement d’écrêtement de deux conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 SGCP 2]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires extérieurs au collège départemental WA Mozart 9, rue Jomard (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 27]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Médecins de l’Imaginaire” sise 7-19, rue du Docteur Germain See (16e) au titre de l’année 2005. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 52]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros attribuée à l’association “Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la Région parisienne”, 36, rue de Wattignies (12e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 15 juillet 2004 fixant les conditions d’attribution d’une participation de fonctionnement de 22.800 euros pour l’exercice 2005 à l’association “Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris” - Centre Saint-Germain Pierre Nicole sis 27, rue Pierre Nicole (5e) pour une action d’insertion professionnelle en faveur de toxicomanes précarisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 62]

G - Vœu relatif au service public des transports collectifs urbains. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 V. 4]

G - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement de commandes. Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 29]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Entraide Notre Dame de Grace de Passy” située 4 rue de l’Annonciation (16e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 21]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 7]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 13]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 3 décembre 2003 fixant les conditions d’attribution d’une participation de 30.500 euros pour l’exercice 2005 à l’association “Siloé” sise 5, rue Victor Massé (9e) pour son centre d’accueil et de soutien d’usagers de drogues marginalisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 63]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 10]

G - Attribution d’une participation de fonctionnement de 13.000 euros à l’“Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (Acerma)” sise au 22, quai de la Loire (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 61]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 1er avenant à la convention signée le 14 juin 2004 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 28.000 euros à l’association “Autisme 75” située 78, rue du Dessous-des-Berges (13e), au titre de l’année 2005 pour le financement du fonctionnement de l’association et de son centre de loisirs intitulé le “P’tit Club”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 10]

G - “Programme de lutte contre l’échec scolaire” au titre de l’année 2004-2005 : financement de 71 associations pour un montant global de 237.100 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 34]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux marchés avec l’association “AMC-PSY” relatifs dans le cadre du Service d’Appui Santé : à la création d’une cellule d’appui qui devra apporter sa collaboration technique aux services du Département de Paris, dans la prise en charge d’allocataires du R.M.I. qui présentent des problèmes de santé et notamment, des troubles psychologiques ; au montage d’un réseau médico-social. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 91]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Fédération des Agences Internationales pour le Développement” (Aide Fédération) située 29, rue Traversière (12e). Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 22]

G - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 7.745 euros à l’association “La Courte Echelle du 19e” située 73 rue Curial (19e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 12]